Filière aéronautique : la France lance les PGE Aéro au bénéfice des fournisseurs

La Rédaction
Le Courrier Financier

Le ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance a annoncé le 23 décembre dernier le lancement du prêt garanti par l’Etat (PGE) « Aéro », et la conclusion d’un premier financement d’envergure — soutenu par Airbus — au bénéfice des fournisseurs de la filière aéronautique. Cette annonce s'inscrit dans le cadre du plan de relance aéronautique du 9 juin 2020.

Objectif, faire face à l’impact de la crise du Covid sur l’ensemble de la filière aéronautique — y compris côté fournisseurs et sous-traitants. Le PGE « Aéro » doit apporter une réponse spécifique à ces PME-ETI, confrontées à une forte augmentation de leur stock et de leur besoin de financement, en raison du ralentissement des cadences de production d’avions.

Hausse du plafond du PGE

Le 17 septembre 2020, Bruno Le Maire a signé un arrêté qui prévoit une adaptation du plafond du PGE et permet ainsi à des plateformes dédiées d’acquérir les surstocks de matières ou de pièces détenues par les entreprises du secteur de l’aéronautique, et de réduire ainsi leur endettement.

Cette adaptation permet également — pour les entreprises du secteur qui préfèrent porter elles-mêmes leurs surstocks en s’endettant — d’augmenter le plafond du PGE à 25 % du CA + le double de la moyenne des stocks sur les 2 derniers exercices. La foire aux questions PGE dans sa version publiée le 7 décembre 2020 — consultable sur le site du ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance — précise les modalités du nouveau PGE « Aéro ».

« Le GIFAS se félicite de la mise en place de ce premier PGE Aéro, qui permettra aux ETI et PME de la filière de régler la question de leurs surstocks en leur redonnant des capacités de financement. Le GIFAS tient à remercier tous les acteurs impliqués, dont l’Etat et Airbus, pour cette nouvelle aide d’urgence qui mettra de nouveau nos entreprises en capacité de se redresser et de rebondir », réagit Eric Trappier, Président du GIFAS et PDG de Dassault Aviation.

Redresser la filière aéronautique

Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, se félicite de la mise en place par les banques LCL, Société Générale, et Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse, d’un premier accord de financement reposant sur ce nouveau PGE « Aéro ». Elles financent ainsi l’acquisition de 50 M€ de stocks de PME-ETI de la filière par une plateforme professionnelle reconnue et implantée dans la région de Toulouse.

Le ministre salue le soutien apporté par le groupe Airbus pour rendre cette opération possible, et souhaite qu’elle suscite d’autres offres pour accompagner le redressement de toute la filière. « La filière aéronautique est confrontée à un défi historique. L’Etat est totalement mobilisé dans cette bataille qui se joue au niveau des PME et des ETI fournisseurs et sous-traitants de la filière. Le PGE Aéro et les solutions innovantes qu’il rendra possible à l’instar de celle qui vient d’être conclue, contribueront très directement à préserver ces entreprises et à enclencher leur redressement »

« La crise sans précédent qui frappe l'industrie aéronautique impose de recourir à des solutions pragmatiques et innovantes pour venir en soutien à l'ensemble de notre chaîne de fournisseurs. La concrétisation de ce premier accord de financement au titre du PGE Aéro, rendu possible grâce au soutien du GIFAS et de Bercy, montre la détermination d'Airbus à jouer un rôle de premier plan pour apporter des réponses immédiates aux défis rencontrés par les PME et ETI du secteur », déclare Guillaume Faury, PDG d'Airbus.

Lire (3 min.)

Relance économique : l’addiction est souvent dangereuse

Sebastian Paris-Horvitz
La Banque Postale Asset Management
Dans le sillage de la crise sanitaire, les marchés financiers se sont habitués aux politiques accommodantes des banques centrales. Que pourrait faire la Réserve fédérale américaine (Fed) en 2021 ? Les explications de Sebastian Paris Horvitz, Stratégistes chez La Banque Postale Asset Management (LBPAM).
Lire (7 min.)

BCE : l’organisme douche les attentes

Karamo Kaba
L'année 2021 s'annonce comme celle du rebond après la crise sanitaire. Que retenir de la dernière réunion de la Banque centrale européenne (BCE) ? Quelle politique budgétaire va-t-elle mettre en place ? Les explications de Karambo Kaba, Directeur de la recherche économique chez Ecofi.
Lire (5 min.)

ESS : Bercy et la Banque des Territoires lancent une plateforme qui recense les aides face au Covid-19

La Rédaction
Le Courrier Financier

Le Secrétariat d’État à l’Économie sociale, solidaire et responsable (ESS) et la Banque des Territoires annoncent ce jeudi 10 décembre le lancement d'une plateforme destinée à faciliter l’identification des aides d’urgence disponibles pour les structures de l’ESS. Cet outil recense l’ensemble des aides d’urgence : fonds de solidarité, reports de charges, activité partielle, dispositifs sectoriels ou fonds régionaux. La plateforme sera mise à jour en fonction de l’évolution des mesures et plans gouvernementaux.

Identifier les aides disponibles

Il s'agit d’un travail collaboratif entre le Secrétariat d’État et la Banque des Territoires. « Les structures de l’ESS sont particulièrement mobilisées pendant cette crise mais aussi particulièrement touchées (...) Il faut aussi que ces acteurs identifient les mesures de soutien : nous devons leur faciliter la tâche en leur indiquant clairement les solutions qui s’offrent à eux et comment les solliciter », déclare Olivia Grégoire, secrétaire d’État à l’ESS.

Afin d’encourager le recours aux mesures d’urgence et de faciliter tant leur compréhension que leur prise en main, par les structures de l’ESS, la plateforme personnalise la réponse en fonction d’un ensemble de critères : type de structure, taille, secteur, difficultés rencontrées… L’objectif est de fournir rapidement un état des lieux personnalisé de l’ensemble des aides ouvertes (montant, nature) et des points de contact.

Nourrir le dispositif UrgencESS

Cette initiative intervient dans le cadre du dispositif UrgencESS qui vise à soutenir les structures de l’ESS pendant la crise sanitaire. Il fonctionne notamment au moyen d’une cellule de crise hebdomadaire, d’un numéro vert et contact mail (infocovid.ess@cabinets.finances.gouv.fr), et d’un document de synthèse des dispositifs dédiés à l’ESS mis à jour en fonction de l’évolution des mesures gouvernementales.

« De nombreux dispositifs d’aide ont été conçus ces derniers mois pour permettre aux acteurs économiques de traverser la crise. Les structures de l’ESS sont un maillon essentiel du tissu économique et elles ont besoin d’être accompagnées pour savoir comment en bénéficier. Avec cette nouvelle plateforme, nous donnons aux acteurs de l’ESS un outil précieux pour mieux identifier les aides auxquelles ils sont éligibles », indique Olivier Sichel, directeur de la Banque des Territoires.

Lire (2 min.)

La SCPI Pierre Expansion Santé cède un actif parisien

La Rédaction
Le Courrier Financier

Au terme d’une consultation restreinte, PIERRE EXPANSION SANTÉ a cédé un hôtel particulier d’environ 1 000 m² et ses dépendances, anciennement à usage de maison de retraite, au groupe DELTA IM, dans le cadre d’un projet de réaménagement en établissement d'enseignement.

Cette cession permet à la SCPI de dégager une plus-value conséquente sur un actif détenu depuis 1996, et à l’acquéreur d’associer un bâtiment historique à un programme neuf en cours de construction sur une parcelle contiguë.

Le site est intégralement pré-loué à un prestigieux établissement d’enseignement italien dans le cadre d’un bail de longue durée.

La SCPI PIERRE EXPANSION SANTÉ était conseillée par les sociétés Flabeau et BNP Paribas Real Estate, ainsi que par l’Etude Michelez Notaires.

L’acquéreur était conseillé par l’étude Monceau Notaires.

Lire (1 min.)

L’ANACOFI Finance d’Entreprise innove avec son Observatoire des Signaux Faibles

La Rédaction
Le Courrier Financier

La section s’est renforcée par la mise en place d’une Commission Finance d’Entreprise pilotée par Jean-Louis PICOLLO qui s’appuie sur le soutien du Président Confédéral David CHARLET.

Composé d’une dizaine de professionnels reconnus, qui rencontrent au total près de 500 chefs d’entreprise par an, elle se réuni tous les 4 mois et elle apporte aux adhérents une réflexion et une visibilité sur leurs métiers, sur les bonnes pratiques, sur les formations, et initie des contacts qui viennent ainsi enrichir notre écosystème.

Pour 2024, la section Finance d’Entreprise innove avec son OBSERVATOIRE des SIGNAUX FAIBLES.
Loin des prévisions aléatoires et des statistiques utopiques, cet OBSERVATOIRE basé sur nos remontées du terrain, a pour objectif de donner une information rapide et synthétique à nos adhérents et aux clients de nos adhérents sur des indices naissants pouvant influencer les prises de décisions des prochains mois.

Les membres de la Commission Finance d’Entreprise :

  • Fabienne GRETEAU- COFINGEST
  • Sébastien ROUZAIRE – KERIUS FINANCE
  • Ludovic SARDA – PYTHAS CAPITAL
  • Guy COHEN – INGÉNIERIE SOCIALE
  • Florent GUIGUE – EMERGEANCES
  • Nathalie DESSEAUX et Franck MAGNE – EAVEST
  • Julien DRAY – UNCONFLICTED MANAGEMENT
  • Edouard SEGUIN – PIMENT & Co
  • Jean-Louis PICOLLO – RESOLVYS
    Invités : David GANDAR et Nébojsa SRECKOVIC.
Lire (1 min.)

Marchés financiers : tenir en attendant le vaccin…

Karamo Kaba
L'annonce d'un potentiel vaccin contre la Covid en 2021 redonne de l'espoir aux marchés. Quelles perspectives de relance aux Etats-Unis ? La surperformance européenne va-t-elle se maintenir, malgré les risques politiques ? Le point avec Karamo Kaba, Directeur de la recherche économique chez Ecofi.
Lire (5 min.)

TPE-PME : les experts-comptables réactivent leur dispositif « SOS entreprises »

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'Ordre des experts-comptables — association de représentation de la profession française d'expert-comptable — annonce ce jeudi 22 octobre la réactivation pour les experts-comptables du dispositif « SOS entreprises ». Objectif, déployer les nouvelles mesures gouvernementales dans les TPE-PME tandis que la crise sanitaire de la Covid-19 s'intensifie.

Face à la deuxième vague, « les entreprises ont besoin de conseils avisés et de soutien d’experts pour activer rapidement ces nouvelles mesures économiques et sociales » indique l'Ordre dans un communiqué. Les experts-comptables en France sont mobilisés depuis mars 2020 auprès de leurs 2 500 000 clients, et en première ligne pour accompagner les dirigeants d'entreprise.

Accompagner la profession

Le dispositif « SOS entreprises » vise à informer en temps réel les cabinets sur les modalités concrètes de déploiement, leur permettant ainsi de proposer à leur clientèle des solutions rapides, efficientes et adaptées. Il décode l’actualité des nouveaux dispositifs, des notes techniques, des notes de synthèse et des FAQ (foires aux questions), préparées par les services du Conseil supérieur et les équipes d’Infodoc-experts.

Un module de questions/réponses permet également de répondre aux demandes personnalisées. Les contenus seront complétés, dès que l’actualité le nécessitera, par des lettres d’informations spéciales « Covid-19 Mesures d’urgence », des webinaires et vidéos thématiques pédagogiques. Ce dispositif global de décryptage de l’Ordre se place ainsi au service des 21 000 experts-comptables et de leurs 130 000 collaborateurs.

Lire (2 min.)

Couvre-feu : retour de l’état d’urgence sanitaire en France

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
Cette semaine, Emmanuel Macron annonce l'instauration d'un couvre-feu pour au moins quatre semaines. La mesure concerne 9 zones en « état d'urgence sanitaire », dans lesquelles le coronavirus circule activement. Quelles conséquences pour l'économie française ? Comment les marchés financiers réagissent-ils ?
Lire (4 min.)

Entreprises : crise sanitaire, report exceptionnel du paiement des taxes foncières

La Rédaction
Le Courrier Financier

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, annoncent ce lundi 12 octobre des possibilités de reports de l'échéance des taxes foncières du 15 octobre pour les entreprises touchées par les mesures sanitaires. Les propriétaires de biens immobiliers sont redevables des taxes foncières dont l'échéance est, pour la majorité des contribuables, le 15 octobre 2020.

Report sur simple demande

Dans le contexte de crise sanitaire actuel, notamment avec les mesures de administratives restreignant l’activité de plusieurs secteurs économiques, les entreprises propriétaires et exploitantes de leur local commercial ou industriel qui se trouvent en difficulté pour payer leur taxes foncières peuvent obtenir un report de 3 mois de leur échéance.

Pour cela, elles sont invitées à formuler leur demande auprès du centre des finances publiques, dont les coordonnées sont indiquées sur leur avis de taxes foncières. Cette mesure n’aura pas d’impact sur les finances des collectivités locales qui bénéficient du produit de la taxe foncière.

Dispositif du plan de règlement

Par ailleurs, comme annoncé le 17 août dernier, l'Etat rappelle l'existence d'un dispositif exceptionnel de plans de règlement. Ce système permet aux entreprises d’étaler, sur une durée pouvant atteindre 3 ans, le paiement de leurs impôts professionnels dus pendant la période de crise sanitaire et non encore réglés. Toutes les informations sont disponibles sur impots.gouv.fr.

Lire (2 min.)

Qonto et Regate unissent leurs forces pour offrir la meilleure solution de gestion financière aux TPE-PME et aux cabinets d’expertise-comptable

La Rédaction
Le Courrier Financier

Cette acquisition permet à Qonto de renforcer ses outils financiers destinés aux PME, d'introduire une offre spécifiquement conçue pour les cabinets d'expertise-comptable et illustre son ambition de devenir la solution de gestion financière de référence pour un million de PME et d'indépendants d'ici fin de 2025.

Une solution de gestion financière renforcée pour les PME européennes

Créée en 2020 et établie à Paris, Regate a développé une plateforme d'automatisation comptable et financière déjà utilisée par 10 000 TPE-PME et 500 cabinets d’expertise-comptable. En unissant leurs forces, Qonto et Regate vont créer l'offre la plus complète du marché à destination des TPE-PME et des cabinets d'expertise-comptable. Plus de 450 000 entreprises recourent déjà à Qonto pour simplifier la gestion de leurs finances, grâce à un compte professionnel en ligne complété par à des outils de gestion financière avancés. L'ajout de Regate à l'écosystème de Qonto apportera des fonctionnalités d’automatisation supplémentaires pour la gestion des comptes fournisseurs et clients, ainsi que pour la pré-comptabilité, garantissant un échange de données efficace et intégré entre les TPE-PME et leurs cabinets d’expertise-comptable.


Une offre dédiée à destination des cabinets d’expertise-comptable

L'intégration du produit et de l'équipe de Regate, permettra à Qonto de proposer une offre spécifique pour les cabinets d'expertise-comptable. Ces derniers bénéficieront d'une interface partagée avec leurs clients, depuis laquelle ils pourront en quelques instants générer leurs écritures comptables. Le tout de manière automatisée, en tirant le meilleur parti de leur outil de production historique tel que
Sage, Cegid ou ACD, leaders du marché européen.

Aujourd'hui, en France, 6 000 cabinets d'expertise-comptable utilisent déjà Qonto économisant jusqu’à deux heures par mois par client géré. Qonto aspire à faciliter encore davantage les échanges entre les PME et les cabinets d'expertise-comptable, notamment lors de l'étape cruciale de la création d'entreprise.

Dans cette optique, Qonto lancera d’ici fin mars 2024 une nouvelle fonctionnalité permettant aux cabinets d'expertise-comptable d’initier le processus de dépôt de capital au nom de leurs clients, rendant la création d’entreprise possible en moins d’une semaine.

La création d’un nouveau département dédié aux cabinets d’expertise-comptable au sein de Qonto L’équipe de Regate, forte de plus de 100 collaborateurs, rejoindra les 1 400 Qontoers pour former un nouveau département dédié aux services financiers à destination des cabinets d’expertise-comptable.

Alexis Renard et Laura Pallier, co-fondateurs de Regate, prendront la tête de ce nouveau département, respectivement en tant que Directeur Général et Directrice Produit.
Qonto a déjà démontré sa capacité à intégrer avec succès de nouvelles acquisitions, comme en témoigne le rachat de Penta, champion allemand de la fintech, en juillet 2022, dont l'intégration a été finalisée fin 2023.

Avec l'acquisition de Regate, Qonto confirme sa position de leader dans la consolidation de la fintech
européenne.

« Ce rapprochement avec Regate nous permet de proposer aux PME et aux cabinets d’expertisecomptable la solution de gestion financière la plus aboutie du marché. Cela va non seulement accélérer notre croissance, mais aussi renforcer significativement notre position de leader sur un marché hautement concurrentiel. Grâce à notre nouvelle offre spécifique, incluant les partenariats existants entre Regate et des acteurs leaders du secteur tels que Sage ou Cegid, nous sommes désormais équipés pour répondre aux besoins des cabinets d’expertise-comptable et devenir un partenaire privilégié pour eux et leurs clients », explique Alexandre Prot, CEO et cofondateur de Qonto. « Nous avons hâte d’accueillir les équipes de Regate – et au vu de leur parcours impressionnant et de leurs ambitions, je suis convaincu de leur très bonne intégration parmi nos 1 400 Qontoers. »

« Nous sommes très enthousiastes à l’idée de rejoindre Qonto et de contribuer ensemble à l'émergence d'un champion européen de la fintech. Je suis convaincue que nous avons un grand rôle à jouer, non seulement à travers le développement de l’offre produit, mais aussi en apportant notre expertise et notre expérience dans les domaines comptables et financiers - une situation gagnante tant pour nos clients que pour ceux de Qonto ! », déclare Laura Pallier, cofondatrice de Regate.

Lire (4 min.)

Cours de l’or : nouveaux records historiques !

La Rédaction
Le Courrier Financier

Ce qu’il faut retenir du mois écoulé


• Nouveaux records à 1931 euros et 2098 dollars en clôture du 4 mars
• Performance 2024 : +4.2% en euros
• La perspective de baisse des taux dope le cours du le métal jaune
• Une demande chinoise robuste
• Géopolitique : enracinement et élargissement des crises


Nouveaux recordsEn ce début de mois de mars, le cours de l’or vient d’établir un nouveau record historique. Le 4 mars, au fixing du soir de Londres, Il a atteint un niveau de 1931.67 euros l’once. Après un mois de février à
l’équilibre, le métal jaune s’apprécie donc de 2.5% en mars.

Au matin du 5 mars, le cours continue même sa hausse et avoisine 1950 euros, soit une progression supplémentaire de 1% environ. A l’heure d’écrire ces lignes, le métal jaune s’apprécie de 4.2% depuis le début de l’année. A titre de comparaison, le CAC 40 s’apprécie de 5.6% depuis le début de l’année.

La photo est similaire pour le cours en dollar, avec une clôture à Londres le 4 mars au plus haut historique (2098 dollars) et une reprise le 5 mars dans le vert avec un cours de 2117 dollars.

Ces records dépassent les pics établis durant les précédentes crises, en 2020 pendant l’épidémie du Covid, en février/mars 2022 lors de l’invasion de l’Ukraine par la Russie, et fin 2023 alors que le conflit entre Israël et le Hezbollah s’enclenchait.
Pour aller plus loin : Comment est fixé le cours de l’or ?

La perspective de baisse des taux américains booste le métal jaune

L’économie américaine accumule les mauvaise nouvelles ces derniers jours : commandes de biens durables en recul de 6%, confiance des ménages en net repli, inscriptions chômage plus élevées qu’attendues, indice de confiance des directeurs d’achats en berne, etc. Il n’en fallait pas plus pour raviver les attentes d’une baisse des taux directeurs américains. Le marché estime qu’il y a maintenant 4 chances sur 5 que la réserve fédérale abaisse ses taux en juin.
Le cours de l’or est dopé par cette perspective, puisqu’il a tendance à s’apprécier en période d’assouplissement monétaire et de baisse des taux d’intérêt réels. L’histoire récente le confirme : lors des 3 dernières cycles, après la première baisse des taux directeurs (2001, 2007, et 2019), le métal jaune s’est significativement apprécié.

Si beaucoup d’analystes s’attendaient à de nouveaux records en 2024, ils étaient plutôt anticipés pour la seconde moitié de l’année. Le fait que les records soient atteints maintenant, sur de simples anticipations et non après les premières baisses effectives, laisse penser que le cours pourrait aller beaucoup plus haut. Pour mémoire c’est le scénario de JP Morgan, qui anticipe un cours à 2300 dollars début 2025.

Il convient néanmoins de rester prudent à court terme sur ces anticipations de baisse de taux. Lors de son audition prochaine au congrès (6 mars), Jerome Powell devrait réaffirmer sa volonté de maintenir une politique monétaire plus restrictive. Des chiffres économiques meilleurs que prévus, notamment au niveau de l’emploi, pourraient également tempérer l’optimisme du marché.


Une demande chinoise robuste

Selon le World Gold Council, la demande d'or en Chine a atteint un niveau record en janvier, principalement due au réapprovisionnement avant le Nouvel An chinois (festivités entre le 10 et 17 février). Cet événement crucial semble avoir tenu ses promesses : les chiffres préliminaires du ministère du Commerce indiquent que les ventes d’or et de bijoux liées au nouvel an sont en hausse de 24% par rapport à l’an dernier. Parmi les explications de la demande soutenue, la popularité de l’année du dragon, assimilée à la prospérité et au succès.

Malgré le rebond de la bourse chinoise en février, l’or valeur refuge continue d’attirer sur fond de ralentissement économique, de volatilité des marchés, et de fragilité du marché immobilier. Les ETF or chinois ont connu des entrées significatives, atteignant un niveau record de gestion d'actifs (plus de 4 milliards de dollars).

Enfin, la Banque Populaire de Chine a continué ses achats d'or pour le 15ème mois consécutif, augmentant ainsi ses réserves de 10 tonnes.


Géopolitique : enracinement et élargissement des crises.

La confrontation OTAN- Russie s’enracine. En janvier, l’opération Steadfast Defender a été lancé par l’alliance atlantique. Il s’agit du plus grand exercice militaire occidental organisé sur le sol européen depuis la fin de la guerre froide. L’ambition, clairement affichée et exprimée est de se préparer à un conflit avec la Russie. Des exercices qui font écho aux propos de haut gradés européens.

La Russie continue à affirmer sa souveraineté sur la région arctique, soulignant l'importance pour les États arctiques comme le Canada de se préparer aux défis économiques et territoriaux dans cette zone stratégiquement significative. Fin février, des élus séparatistes de Transnistrie ont demandé la protection de la Russie face aux « pression » que subiraient les russophones de ce territoire situé en Moldavie, limitrophe de l’Ukraine.

Un appel qui ressemble à celui des populations du Donbass avant l’invasion russe en Ukraine. Parallèlement, la Chine étend son influence dans l'océan Indien, comme en témoigne un scandale impliquant un prétendu 'navire de recherche' chinois détecté près des exercices militaires Inde-Maldives-Sri Lanka, montrant l'empreinte militaire et diplomatique croissante de la Chine dans la région.

Lire (5 min.)

Etats-Unis : signes positifs pour Donald Trump, le stimulus toujours dans l’impasse

Vincent Boy
IG France
La semaine dernière, Donald Trump a été testé positif au coronavirus. Il n'en faut pas plus pour replonger les marchés dans l'incertitude, sur fond de pandémie à impacts multiples. Quels sont les facteurs de risques à surveiller pour les investisseurs ? Les explications de Vincent Boy, Market Analyst chez IG France.
Lire (4 min.)

Fonds de solidarité : l’Etat renforce l’aide aux entreprises impactées par les restrictions d’accueil au public

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'Etat annonce ce vendredi 25 septembre le renforcement du dispositif de soutien aux entreprises, dont l'activité est impactée par les nouvelles restrictions d’accueil au public. Dans un communiqué officiel, le gouvernement français déclare avoir tenu ce jour une nouvelle réunion avec les fédérations professionnelles. Etaient notamment présents :

  • Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance ;
  • Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion ; 
  • Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée des Sports ;
  • Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du Tourisme, des Français de l'étranger et de la Francophonie.

Avec Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, chargé des Petites et Moyennes Entreprises, les ministres ont précisé le renforcement du dispositif de soutien aux entreprises et associations impactées par les nouvelles restrictions d’accueil au public liées à l’état de la situation sanitaire dans certains territoires :

Renforcement du volet 1

Pour les entreprises de moins de 20 salariés qui ont un chiffre d’affaires inférieur à 2 millions d’euros, il est prévu une évolution de l’accès du volet 1 du fonds de solidarité :

  • pour les entreprises fermées administrativement pour les entre: le fonds de solidarité prendra en charge la perte de chiffre d’affaires par rapport à l’an dernier jusqu’à 10 000 euros sur un mois pendant la durée de fermeture. Jusqu’alors, le volet 1 du fonds de solidarité permettait une aide mensuelle de 1 500 euros ;
  • pour les entreprises des secteurs S1 et S1 bis, notamment les bars devant fermer à 22h00 et les activités impactées par l’abaissement de la jauge à 1 000 personnes pour les rassemblements, qui justifient une perte de chiffre d’affaires supérieure à 80 %, le fonds de solidarité prendre en charge la perte de chiffre d’affaires jusqu’à 10 000 euros dans la limite de 60% du chiffre d’affaires ;
  • les autres entreprises bénéficiant du plan tourisme, HCR, culture, événementiel et sport des secteurs S1 et S1 bis auront toujours accès au volet 1 du fonds de solidarité, dans sa forme actuelle, soit 1 500 euros par mois, dès lors qu’elles justifient d’une perte de 50% de chiffre d’affaires.

L’activité partielle prolongée

Pour les entreprises fermées administrativement ou faisant l’objet de restriction horaire, l’indemnité au titre de l’activité partielle sera prise en charge à 100 % par l’Etat et l’Unédic, jusqu’à la levée de la fermeture, soit 100 % du salaire net pour les salariés au SMIC et 84% environ du net dans la limite de 4,5 SMIC.

L’exonération de charges sociales

Les TPE-PME fermées administrativement et les entreprises faisant l’objet de restriction horaire qui ont une perte de chiffre d’affaires supérieure à 50 % pourront bénéficier d’une exonération des cotisations sociales pendant la période de fermeture ou de restriction. En attendant que la mesure législative soit prise, les entreprises pourront faire la demande d’un report, pendant la période concernée.

Pour les TPE-PME qui ne font pas directement l’objet d’une restriction d’ouverture, mais qui ont perdu 50 % de chiffre d’affaires, il sera possible de solliciter, au cas par cas, une remise de cotisations dues pendant la période de fermeture.

Concernant les entreprises de l’événementiel, qui sont particulièrement concernées par la baisse de la jauge à 1 000 personnes, une réunion de travail sera organisée la semaine prochaine avec les ministères concernés pour évoquer leur situation.

Lire (4 min.)