Gay-Lussac Gestion présente son offre salariale/retraite sur-mesure et digitalisée pour les TPE et PME

Gay-Lussac Gestion — expert de la gestion de micro et small caps — présente une offre de solution d’épargne salariale et retraite 100 % sur-mesure et digitalisée.

Répondre aux besoins des PME et TPE

Gay-Lussac Gestion présente au grand public cette offre adaptée aux besoins de tous types d’entreprises allant des plus grandes aux plus petites structures. De cette nécessité est née la personnalisation et la digitalisation de cette offre. Gay-Lussac Gestion a su répondre aux besoins des PME et TPE en mettant à disposition des services étant jusqu’alors accessibles aux grandes entreprises.  

Cette offre rassemble tous les points de la réglementation afin de donner à un plus grand nombre de salariés la possibilité de jouir de ces avantages en termes d’épargne salariale et d’épargne retraite, d’accords d’intéressement et de participation, mais également des fonds d’actionnariat salarié sur le coté ou le non-coté.

Une offre sur-mesure

Gay-Lussac Gestion offre désormais aux PME et ETI des services habituellement réservés aux grands groupes : une offre entièrement sur-mesure, en architecture ouverte et qui s’adapte aux besoins spécifiques de chaque PME et de chaque ETI. Cette nouvelle offre permet à ces dernières de bénéficier d’un service dédié et d’un accompagnement personnalisé tout au long de la vie des dispositifs. 

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Le climat des affaires se détériore

Sébastien Boch
Après une embellie en août, le climat des affaires plonge à nouveau en septembre. Qu'en est-il ? L'analyse de Sébastien Boch, économiste chez Astères.
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Maxime Gohin — Capital Management France : « nous voulons mettre l’humain au cœur de notre métier »

Maxime Gohin a récemment intégré les équipes de Capital Management France en tant que Directeur associé. Quelles sont ses fonctions ? Quelles sont les offres de Capital Management France ?
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Fed : effet subliminal du scénario 2024, art du fine tuning ou promesse de récession ?

Véronique Riches-Flores
Mercredi soir, la FED a réalisé une hausse de 75 points de base des Fed Funds. Véronique Riches-Flores, Fondatrice et Présidente de RichesFlores Research, livre son analyse.
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Le fonds obligataire CORUM BEHY reçoit la notation 5 étoiles Morningstar

CORUM L'Epargne — société indépendante qui propose des produits d’épargne : SCPI, assurance vie & fonds obligataires — annonce ce lundi 4 octobre avoir reçu la notation 5 étoiles MorningstarTM pour son fonds obligataire CORUM BEHY. Cette notation, la plus élevée de la grille MorningstarTM, valorise les résultats de CORUM BEHY par rapport aux fonds de sa catégorie — « Obligations européennes à haut rendement » composée de plus de 160 fonds comparables.

120 entreprises en portefeuille

Il s'agit du deuxième fonds CORUM — après le fonds obligataire Butler Credit opportunities (BCO) — à recevoir cette récompense. Lancé en juillet 2019, le fonds CORUM BEHY s’appuie sur une gestion active de son portefeuille d’obligations et une capacité à rapidement ajuster l’allocation du capital investi afin de rechercher une meilleure performance dans les périodes de hausse mais également de baisse de marché.

Son portefeuille constitué de 120 entreprises (en date du 31 août 2022) intervient dans des secteurs d’activité diversifiés : grande consommation, industrie, services, etc. CORUM BEHY participe à la réalisation de leurs projets, au travers du financement de leurs obligations. CORUM BEHY a toujours rempli son objectif, réaliser une meilleure performance annuelle que celle du marché européen des obligations à haut rendement.

Le fonds a réalisé en 2021 une troisième année consécutive de performance positive avec 4,27 % (contre 3,18 % pour le marché européen du haut rendement) malgré un contexte économique très incertain. En s’appuyant sur les performances passées, et en prenant en considération la gestion des risques, CORUM BEHY a été classé dans les 20 % des meilleurs fonds de sa catégorie. Ce classement se traduit ainsi par l’obtention de la distinction maximale 5 étoiles.

Saisir les opportunités

La Notation MorningstarTM globale est une évaluation quantitative mise à jour chaque mois. Elle constitue un jugement objectif. Cette notation est faite au niveau européen : les fonds reçoivent une notation sur 3, 5 et 10 ans, si leur historique le permet (CORUM BEHY ayant été distingué sur la période de 3 ans). Cette notation a notamment pour objectif d’aider les investisseurs à identifier les fonds les plus performants parmi les 10 000 disponibles en France.

« CORUM BEHY est un fonds qui évolue proche des réalités du terrain. Au fil de ses trois premières années, il a su démontrer sa capacité à encaisser les périodes de tensions pour offrir une meilleure performance que celle du marché européen des obligations à haut rendement. Cette notation valorise le travail de l’équipe et une stratégie que nous allons continuer à déployer pour saisir les opportunités à venir sur le marché », souligne Laurent Kenigswald, Responsable de l’expertise obligataire au sein du groupe CORUM.

Chiffres clés de CORUM BEHY

  • Performance 2021 : 4,27 % (du 31 décembre 2020 au 31 décembre 2021) ;
  • Performance 2021 du marché européen des obligations à haut rendement : 3,18 % ;
  • Épargne sous gestion : 53,98 M€ (au 31 août 2022) ;
  • Nombre d’entreprises financées : 120 (au 31 août 2022) ;
  • Plus de 15 ans de collaboration entre certains experts.

CORUM BEHY est un fonds obligataire à haut rendement (avec un caractère spéculatif comparé aux obligations d’État : recherche d’un rendement plus important contre un risque plus élevé) qui n’offre aucune garantie de performance et présente un risque de perte en capital. La valeur des placements et les rendements qu’il génère peuvent évoluer à la hausse et à la baisse. Les investissements constituant son patrimoine sont soumis au risque de marché, de défaut et, potentiellement, de change. Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Les méthodologies de classement sont disponibles auprès de MorningstarTM. La référence à une notation ne préjuge pas des performances futures.

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Muzinich & Co. finance des investissements dans deux sociétés françaises

Muzinich & Co. — société d'investissement privée — annonce ce mercredi 5 octobre fournir un financement pour l'acquisition par MBO & Co. d'une participation majoritaire dans LEN Medical et pour l'acquisition par Waterland Private Equity d'une participation dans Ipsilon en France. L'équipe dette privée française de Muzinich & Co. finance ainsi deux investissements récents en France par deux sociétés de private equity, MBO & Co. et Waterland Private Equity (Waterland).

Muzinich & Co. est une société de gestion d'actifs internationale à vocation institutionnelle, spécialisée dans le crédit aux entreprises publiques et privées. La société a été fondée à New York par George Muzinich en 1988 et est aujourd'hui présente à l’international avec 14 bureaux répartis sur trois continents. Elle compte plus de 240 employés répartis entre les États-Unis, l'Europe, l'Asie et l'Australie et gère environ 35 milliards de dollars d'actifs.

Deux financements récents

MBO & Co. a acquis une participation majoritaire dans LEN Medical, qui a été fondée en 1984 par deux cardiologues en tant qu'éditeur de presse médicale. La société est progressivement devenue une plateforme de communication médicale intégrée, qui aide les groupes pharmaceutiques à promouvoir leurs médicaments et à acquérir de nouveaux clients par le biais de cinq activités en ligne et hors ligne : diffusion numérique, marketing numérique, presse, communication d'influence et congrès.

Waterland a pris une participation dans Ipsilon. Fondée en 2001, c'est une société française de conseil en propriété intellectuelle (PI) de premier plan, fournissant aux grandes entreprises, aux PME, aux start-ups et au secteur public un large portefeuille de services couvrant tous les domaines de la propriété industrielle et intellectuelle ainsi que le suivi et la mise en œuvre de leur stratégie PI.

Développement des entreprises

« Nous sommes heureux de soutenir la croissance de LEN Medical et d'Ipsilon, qui sont tous deux des acteurs bien établis dans leurs secteurs respectifs et qui fournissent des services de pointe. De plus, Muzinich apprécie l'opportunité de contribuer aux investissements dans les stratégies « buy-and-build » des fonds de private equity, MBO & Co et Waterland », commente Alexandre Millarini, responsable de l’activité de Direct Lending en France.

« La plateforme de dette privée de Muzinich & Co. offre des financements flexibles et sur mesure pour soutenir le développement futur des entreprises, en particulier sur le marché des PME, un segment que nous estimons peu adressé », ajoute-il. Lancée en 2014, la plateforme de dette privée de Muzinich & Co est actuellement composée de 40 professionnels de l'investissement répartis sur 12 sites en Europe, aux États-Unis et en Asie.

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Etats-Unis : cherche logement à vendre de toute urgence

Julien-Pierre Nouen
Le marché du logement américain affiche un déséquilibre très élevé entre l’offre et la demande. Quelle dynamique pour le secteur de la construction résidentielle ? Julien Pierre Nouen, Directeur des études économiques et de la gestion diversifiée chez Lazard Frères Gestion, partage son analyse.
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Inflation : clairvoyance ou aveuglement ?

Enguerrand Artaz
Les chiffres de l'inflation américaine en juin 2021 perturbent les marchés financiers. Le phénomène sera-t-il réellement temporaire, comme le martèlent les banques centrales ? Le point avec Enguerrand Artaz, gérant chez La Financière de l'Echiquier (LFDE).
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DEE Tech : le SPAC français lève 165 millions d’euros

DEE Tech, premier SPAC (Special Purpose Acquisition Company) français dédié à la tech — sponsorisé par les entrepreneurs Marc Menasé, Michaël Benabou et Charles-Hubert de Chaudenay accompagnés par MACSF Epargne Retraite, représentée par Roger Caniard, et IDI, représentée par Julien Bentz — annonce ce mercredi 23 juin avoir levé avec succès 165 millions d’euros dans le cadre d’un placement privé.

16,5 millions d'unités

DEE Tech sera cotée à partir du vendredi 25 juin 2021 sur Euronext Paris. Sa vocation sera d'investir dans une entreprise technologique à fort potentiel pour faire émerger un géant de la tech européenne. La qualité du projet et de l’équipe de sponsors de DEE Tech ont permis d’attirer une base d’investisseurs institutionnels et de Family Office de premier plan.

« Le succès de ce placement démontre la qualité de notre projet, l’enthousiasme que suscite le secteur de la tech en Europe et l’attractivité de la place financière de Paris (...) Au travers de cette opération, nous nous dotons des moyens humains et financiers d’accélérer le développement d’un acteur incontournable de la tech européenne », déclare Marc Ménasé, Directeur général de DEE Tech.

Eléments clés de l’opération...

DEE Tech est constitué sous forme d’un véhicule d’acquisition. L'offre est réservée aux investisseurs qualifiés sur le compartiment professionnel du marché réglementé d’Euronext Paris. La taille finale de l’offre est de 165 millions d’euros, soit 16,5 millions d’unités souscrites à un prix unitaire de 10 euros. Chaque unité se compose d’une action de préférence stipulée rachetable et d’un bon de souscription d’actions ordinaires rachetable.

Trois BSAR donneront le droit de souscrire à une action ordinaire nouvelle de DEE Tech moyennant un prix d’exercice global de 11,50 euros. Les BSAR seront exerçables à compter de la date de réalisation de l’acquisition Initiale et expireront 5 années après la réalisation de l’acquisition initiale. Les Actions de Préférence et les BSAR de DEE Tech seront négociés séparément sous deux lignes de cotation identifiées respectivement par les mnémoniques « DEE » et « DEEW », à partir de la date de cotation, attendue pour le 25 juin 2021, concomitamment avec la date de règlement livraison.

...et l'accompagnement prévu

DEE Tech ambitionne d’accompagner les fondateurs, les managers et les actionnaires dans une nouvelle étape de la vie de leur entreprise, en permettant, grâce au SPAC, une cotation qui ouvrira la voie au développement d’un acteur incontournable de la tech européenne. DEE Tech aura 24 mois à partir du jour de l’admission aux négociations des Actions de Préférences et des BSAR pour réaliser l’acquisition initiale.

La direction générale de DEE Tech sera assurée par Marc Menasé. Le conseil d’administration, présidé par Michael Benabou, sera composé de MACSF Epargne Retraite (représentée par Roger Caniard) et IDI (représentée par Julien Bentz) aux côtés de Fanny Picard (fondatrice d’Alter Equity), Nathalie Balla (co-Présidente de La Redoute) et Inès de Dinechin (ancienne CEO d’Aviva Investors France), membres indépendants. Charles-Hubert de Chaudenay sera censeur au sein du conseil d’administration.

A l’issue de l’Offre, la société transférera un montant correspondant à 100 % du produit brut de l’émission des Unités sur un compte de dépôt dédié. Les fonds déposés sur le compte de dépôt dédié ne pourront être libérés qu’en cas de réalisation de l’acquisition initiale de la Société ou en cas de liquidation de la Société.

Les fondateurs de DEE Tech...

Les fondateurs de DEE Tech ont souscrit dans le cadre d’une augmentation de capital réservée 536 410 actions ordinaires assorties de bons de souscription d’actions ordinaires de la société rachetables et 329 278 actions ordinaires pour un montant total de 5,4 millions d’euros. Ces actions ordinaires seront converties en actions de préférence lors du règlement livraison.

Avec les bons de souscription d’actions ordinaires rachetables détenus par les fondateurs, elles ne seront pas admis aux négociations jusqu’à la réalisation de l’acquisition initiale. Suite à la réalisation de l’acquisition initiale, les fondateurs seront tenus, sous réserve de certaines exceptions, par des engagements de conservation d’une durée d’un an, pouvant être réduite à six mois en fonction des conditions de performance du cours de l’action DEE Tech.

En plus du capital à risque des fondateurs, MACSF Epargne Retraite, IDI et Michaël Benabou ont participé à l’Offre et souscrit respectivement 2 000 000 Unités, 1 500 000 Unités et 500 000 Unités, pour un montant total de 40 millions d’euros. Les actions qu’ils détiendront du fait de leur participation à l’Offre à compter du règlement livraison de l’Offre sont soumises à un engagement de conservation spécifique, duquel ils seront libérés 6 mois après la réalisation de l’acquisition initiale.

...détiendront 39,4 % du capital

Immédiatement après l’Offre, et en prenant en compte les ordres supplémentaires de MACSF Epargne Retraite, IDI et Michaël Benabou, les fondateurs détiendront un nombre total d’actions correspondant à 39,4 % du capital et des droits de vote de la Société.

Au jour de l’acquisition initiale, les Actions de Préférence détenues par les actionnaires de la Société n’ayant pas demandé le rachat en totalité de leurs Actions de Préférence seront automatiquement converties en actions ordinaires qui seront admises aux négociations.

A compter de l’acquisition initiale, les Actions de Préférence Fondateurs seront converties en actions ordinaires par tiers, en fonction de la progression du cours de bourse des actions DEE Tech.

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DEE Tech lance le premier SPAC français dédié à la tech

DEE Tech — constituée sous la forme d’un véhicule d’acquisition « Special Purpose Acquisition Company » (SPAC) — lance une augmentation de capital d’un montant de 150 millions d’euros, pouvant être portée à 195 millions d’euros en cas d’exercice intégral de la clause d’extension. L’offre est réservée aux investisseurs qualifiés. La société sera cotée sur le compartiment professionnel du marché réglementé d’Euronext Paris.

Alors que de nombreuses entreprises du digital ont été financées par le « venture » et le « private equity », DEE Tech ambitionne d’accompagner les fondateurs, les managers et les actionnaires dans une nouvelle étape de la vie de leur entreprise, en permettant, au travers d’un SPAC, une cotation qui ouvrira la voie au développement d’un acteur incontournable de la tech européenne.

Jusqu'au 23 juin prochain

L’équipe de DEE Tech mettra son expérience et ses expertises au service de l’entreprise dans sa stratégie de croissance externe, son développement géographique et commercial. Dans ce cadre, DEE Tech offre 15 millions d’unités (actions de préférence stipulées rachetables assorties de bons de souscription d’actions ordinaires de la société rachetables) pour un prix unitaire de 10 euros chacune, ce nombre étant susceptible d’être porté à 19,5 millions d’unités en cas d’exercice intégral de la clause d’extension.

Le montant de souscription minimal dans le cadre de l’augmentation de capital a été fixé à 1 million d’euros ; l’offre est réservée exclusivement à des investisseurs qualifiés en France et à l’étranger. En complément de leur investissement en tant que fondateurs, l’équipe de sponsors participera à l’offre pour un montant total de 40 millions d’euros.

L’offre débute le 17 juin 2021, et devrait se clôturer le 23 juin 2021 à 17h. La période d’offre est susceptible d’être réduite ou prorogée, sans préavis à tout moment. Dans ce cas, les nouvelles dates de règlement-livraison et d’admission aux négociations seraient rendues publiques par un communiqué de presse diffusée par la société. Le montant de souscription minimal dans le cadre de l’offre a été fixé à 1 million d’euros.

Un marché en pleine expansion

DEE Tech offre une opportunité d’investissement dans le secteur attractif de la tech, à fort potentiel de développement, bénéficiant de la digitalisation, tout particulièrement depuis la crise sanitaire. Grâce à son expertise de la tech, de ses réseaux, de ses évolutions et à l’expérience de ses fondateurs, DEE Tech bénéficie d’une stratégie d’acquisition différenciée, axée sur des critères méthodiques de sourcing

Les entreprises cibles de DEE Tech devront répondre à plusieurs lignes directrices et critères sélectifs, notamment :

  • être déjà présentes dans les secteurs technologiques avec un positionnement privilégié pour les solutions à la digitalisation et/ou à l’e-commerce ;
  • bénéficier d’une plateforme à fort potentiel de développement sur de nouveaux marchés, avec un plan de création de valeur clair pour assurer une croissance rentable après l’acquisition initiale ;
  • proposer une stratégie de croissance externe afin de consolider les savoir-faire du marché ;
  • être un acteur établi et de premier plan ayant son siège social ou opérant en Europe (y compris au Royaume-Uni) ou en Israël, bénéficiant d’une forte position sur le marché et d'une reconnaissance de marque de premier plan dans les secteurs du digital et/ou de l’e-commerce ;
  • créer un partenariat entre les fondateurs de DEE Tech et l’équipe de manageurs expérimentés pour accélérer la croissance et la valeur de l'entreprise ;
  • intégrer les principes ESG autour des 3P « People, Planet and Profit » et/ou soutenir et accompagner l'équipe de managers dans la réussite de son processus de transformation ;
  • accompagner l’équipe de managers dans sa stratégie globale de business development à travers l’accompagnement sur l’efficacité commerciale.

Investisseurs et entrepreneurs

La direction générale de DEE Tech sera assurée par Marc Menasé. Le conseil d’administration, présidé par Michael Benabou sera composé de MACSF Epargne Retraite (représentée par Roger Caniard) et IDI (représentée par Julien Bentz) aux côtés de Fanny Picard (fondatrice d’Alter Equity), Nathalie Balla (co-Présidente de La Redoute) et Inès de Dinechin (ancienne CEO d’Aviva Investors France), membres indépendants. Charles-Hubert de Chaudenay sera censeur au sein du conseil d’administration.

Acquisition initiale, rachat d’actions et liquidation

La société aura 24 mois à partir du jour de l’admission aux négociations des Actions de Préférence et des BSAR pour réaliser l’acquisition initiale. Dans le cas contraire, les actifs de la société seront liquidés et la quasi-totalité de l'excédent de liquidation, après règlement des créances des créanciers, sera distribuée à ses actionnaires et à ses fondateurs selon un ordre de priorité, tel que détaillé dans les statuts de la société et dans le prospectus.

Le projet d’acquisition initiale devra être préalablement approuvé par le conseil d’administration de DEE Tech, statuant à la majorité des membres composant le conseil d’administration, en ce compris la majorité des deux-tiers des membres indépendants composant le conseil d’administration (la « Majorité Requise »). A l’issue de cette approbation, la société publiera un avis incluant une présentation détaillée de l’acquisition initiale (l’« Avis d’Acquisition Initiale »).

La publication de l'Avis d’Acquisition Initiale, les actionnaires de la société titulaires d’Actions de Préférence pourront demander à la Société, pendant une période de 30 jours calendaires suivant l’Avis d’Acquisition Initiale, le rachat de leurs Actions de Préférence à un prix de 10,00 euros par Action de Préférence, sous réserve de respecter certaines conditions décrites dans les statuts de la société et dans le prospectus. 

MACSF Epargne Retraite, IDI et Michaël Benabou se sont engagés à ne pas demander le rachat des Actions de Préférence qu’ils détiendront du fait de leur participation à l’offre en cas d’approbation d’une acquisition initiale par le conseil d’administration à la majorité requise.

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Serris REIM acquiert 7 locaux d’activités en région d’une superficie de 7 247 mètres carrés

Serris REIM — société de gestion d’actifs patrimoniaux, spécialisée dans l’investissement immobilier paneuropéen — annonce ce mardi 4 octobre l’acquisition d’un portefeuille de sept locaux d’activités. Les actifs immobiliers concernés se répartissent entre les régions Aquitaine, Bretagne, Centre Val de Loire et Grand Est. 

L'ensemble des actifs développent une surface totale de 7 247 m². Ils sont occupés par des locataires de premier rang : Larivière, Seigneurie Gauthier, Point P et Frans Bonhomme. Cette opération représente un volume de 6,5 millions d'euros et offre une rentabilité acte en mains autour des 6,75 %.

Serris REIM acquiert 7 locaux d’activités en région d’une superficie de 7 247 mètres carrés
Serris REIM acquiert 7 locaux d’activités en région
Source : Serris REIM

ADN historique de Serris REIM

« Une acquisition de plus pour Serris REIM alliant dilution du risque, contreparties locatives solides et taux compétitif », déclare Anne-Catherine Hellmann, gérante de Serris REIM. Bien que de plus en plus présent en Ile-de-France et à l’étranger, Serris REIM renoue par cette acquisition avec son ADN historique d’investisseur majeur en Régions. 

Serris REIM était accompagnée par l’étude AFFIDAVIT NOTAIRES représentée par Me Alexandre Leroy-Pélissier et Me Claire Bojko. Le dossier a été apporté par les équipes de Phillipe Chabasse pour Tourny Meyer Rennes. Serris REIM rappelle que les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

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Trophées de la Finance Responsable 2022 : DNCA Finance reçoit le prix du « Meilleur Espoir Action Zone Euro »

DNCA Finance — société de gestion affiliée de Natixis Investment Managers — a annoncé ce mercredi 28 septembre avoir reçu le prix du « Meilleur Espoir Action Zone Euro » pour son fonds DNCA Invest Beyond Climate, lors de la troisième édition des Trophées de la Finance Responsable 2022. L'événement était organisé par Investissement Conseils. La cérémonie de remise des prix a eu lieu le lundi 26 septembre 2022, aux Salons Hoche à Paris.

DNCA Invest Beyond Climate est un fonds actions européennes labellisé ISR (Investissement socialement responsable) et conforme aux normes de l'article 9 de la règlementation SFDR. Il est accessible en assurance vie et PEA. Ce véhicule permet d'investir dans la transition bas carbone pour répondre aux objectifs climats des Accords de Paris. La gestion du fonds est confiée à Léa Dunand Chatellet, Romain Avice et Matthieu Belondrade, CFA.

Trophées de la Finance Responsable 2022 : DNCA Finance reçoit le prix du « Meilleur Espoir Action Zone Euro »
Romain Avice, Gérant, Responsable adjoint du Pôle « Investissement Responsable » reçoit le prix.
Source : DNCA Finance

Trophées de la Finance Responsable

Les Trophées de la Finance Responsable visent à mettre en valeur les sociétés de gestion qui mettent au cœur de leur approche les considérations ESG-ISR. Objectif, être un point de repère pour les investisseurs et leurs conseillers. Cette année, la participation s'est également ouverte aux fonds SCPI, OPCI et FIA immobilier. Le jury — composé de professionnels reconnus — est présidé par Benoît Descamps, rédacteur en chef du magazine Investissement Conseils.

Les Trophées de la Finance Responsable ont pour objectif de :

  • réunir les société de gestion de portefeuille incontournables en matière d’ESG-ISR ;
  • promouvoir les véhicules d'investissement durable ;
  • récompenser les produits pour leur démarche ISR et leurs performances ;
  • accompagner les conseillers en gestion de patrimoine dans leurs préconisations ;
  • aider les investisseurs particuliers à sélectionner les fonds appropriés.
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Offres publiques : l’AMF lance une consultation sur le retrait obligatoire et l’expertise indépendante

L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie ce lundi 16 septembre le résultat de ses travaux sur la mise en œuvre du retrait obligatoire et l’expertise indépendante, dans le cadre des offres publiques. Le régulateur annonce également le lancement d'une consultation publique sur des propositions d’évolution de sa réglementation. Les contributions doivent être retournées au plus tard le 15 octobre 2019.

18 propositions sur la table

Dans le contexte de la loi PACTE — dont les dispositions ont conduit à un abaissement du seuil de mise en œuvre du retrait obligatoire — l’AMF a constitué un groupe de travail, constitué des différentes parties prenantes en charge d’améliorer la réglementation applicable au retrait obligatoire et à l’expertise indépendante.

Les travaux de réflexion de ce groupe — présidé par Thierry Philipponnat et Patrick Suet, membres du Collège de l’AMF — ont abouti à la remise d’un rapport qui comporte 18 propositions. Elles visent à renforcer la protection des actionnaires minoritaires et à mieux garantir l’indépendance et la transparence de l’expertise indépendante. Les principales modifications réglementaires envisagées sont :

  • positionner l’organe social compétent de la société visée au centre du processus des offres publiques, en renforçant les conditions d’indépendance qui doivent présider à la désignation et au suivi des travaux de l’expert, ainsi que le contenu de son avis motivé ;
  • soumettre à l’accord de l’AMF le nom de l’expert indépendant envisagé lorsque la société visée par l’offre n’a pas désigné en son sein un comité ad hoc, composé majoritairement d’administrateurs indépendants ;
  • imposer un délai minimum de 15 jours de négociation entre le dépôt de la note d’information et la note en réponse en cas d’offre publique simplifiée, permettant à l’expert indépendant et à l’organe social compétent de la société visée de prendre connaissance des éventuelles observations provenant des actionnaires minoritaires ;
  • respecter ou, le cas échéant, justifier tout prix d’offre inférieur à certaines références de valorisation, telles que l’actif net comptable, les moyennes de cours de bourse et les opérations significatives récentes intervenues sur le capital de la société ;
  • renforcer la transparence du processus de désignation de l’expert indépendant et le contenu de sa lettre de mission qui devra être annexée au rapport ;
  • justifier l’attestation d’équité en conclusion du rapport d’expertise, au regard du contexte et du fondement réglementaire de la mission de l’expert indépendant ;
  • allonger le délai minimum d’intervention de l'expert indépendant à 20 jours de négociation à compter de la réception des principaux documents nécessaires à l’élaboration de sa mission et permettre à celui-ci de ne pas remettre d’attestation d’équité lorsqu’il considère ne pas avoir eu un délai suffisant pour élaborer son rapport ;
  • prévoir dans le rapport d’expertise indépendante un chapitre dédié à l’analyse et l’appréciation des observations écrites d’actionnaires reçues par l’expert, précisant, le cas échéant, les raisons pour lesquelles il a, ou non, tenu compte des observations transmises ;
  • prévoir la possibilité pour l’AMF de demander à la société visée de désigner un nouvel expert indépendant, dont l’identité aura préalablement été soumise à son accord, lorsqu’elle constate que le rapport d’expertise initial contient des insuffisances significatives ;
  • améliorer l’information et la transparence s’agissant de la rémunération de l’expert indépendant et la revue de la qualité de ses travaux.

Ces propositions ont vocation à donner lieu à des modifications de la réglementation AMF, dont le contenu est soumis aujourd’hui à une consultation publique.

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Pourquoi les taux sont-ils toujours aussi bas ?

Immoprêt publie son Baromètre mensuel sur l'écosystème immobilier français. Les taux restent encore extrêmement bas sur la période du mois de mai 2018. Cette situation, qui dure maintenant depuis plusieurs semaines, est due à deux facteurs principaux.
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