La Parole aux Assos’ – CNCGP : formation, « 2019 a été l’année de la mise en place du socle commun »

Entre 2015 et 2019, l'Autorité des marchés financiers (AMF) a imposé de nouvelles règles de formation continue aux professionnels du patrimoine. Quelle a été la contribution de la CNCGP ? Quel accompagnement propose-t-elle aux CGP en 2020 ? Dans ce nouvel épisode de La Parole aux Assos, Le Courrier Financier interroge la CNCGP sur son actualité. Karen Fiol, Présidente de la commission formation à la CNCGP, répond à nos questions.
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Wendy Latchimy, iSelection Patrimoine : Immobilier locatif, Déploiement du pack web, accompagnement des CGP, 2020…

A l'occasion du Grand Débat de l'Anacofi qui avait lieu le 12 décembre 2019 au Cercle de l'Union Interalliée à Paris, Wendy Latchimy, Responsable Développement Prescription chez iSelection Patrimoine répond aux questions du Courrier Financier et revient sur le succès du déploiement du pack web lancé à l'occasion de Patrimonia et des nouveaux services qui seront proposés aux CGP par iSelection patrimoine en 2020.
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Stéphane Vonthron – J.P. Morgan AM : « L’ESG est très précieux en termes d’analyse des risques »

Gestion diversifiée, ESG et quête de performance... En 2019, J.P. Morgan Asset Management (AM) a développé sa gamme de produits d'investissement durable. Comment l'ESG s'intègre-t-il dans une gestion qualitative ? Quelles thématiques J.P. Morgan AM va-t-elle creuser en 2020 ? Stéphane Vonthron, Directeur Commercial Distribution chez J.P. Morgan Asset Management (AM), répond à nos questions dans le cadre du Sommet BFM Patrimoine 2019.
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Waldemar Brun-Theremin – Turgot AM : « 2020, ça va être le déploiement complet de l’outil Fundee »

Baisse du rendement des fonds euros, volatilité des marchés actions et obligations... Turgot Asset Management (AM) aborde l'année 2020 avec prudence. Comment la société de gestion va-t-elle déployer son outil Fundee auprès des CGPI ? Pourquoi lance-t-elle un fonds de performance absolue ?
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Covid-19 : l’Ordre des experts-comptables défend les entreprises

Point au 1er avril 2020

Parallèlement à la mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement global des professionnels dans cette période particulièrement difficile (« SOS entreprises » et « SOS cabinets EC/CAC » qui ont déjà traité plus de 3 000 demandes en 15 jours), le Conseil supérieur de l'Ordre fait remonter quotidiennement au Gouvernement les difficultés de terrain rencontrées par les experts-comptables et les entreprises.

A ce stade, je vous informe des messages que nous avons portés, des améliorations que nous avons obtenues, des questions sur lesquelles nous n’avons pas été entendus et des sujets sur lesquels des négociations sont toujours en cours. Car le Conseil supérieur est en contact avec des interlocuteurs privilégiés des principaux ministères et des administrations.

Ce que nous avons obtenu :

  • En début de crise, la possibilité pour les collaborateurs des cabinets de circuler librement dans le cadre de leur activité professionnelle ;
  • Le passage de 70 % à 50 % du seuil de baisse de CA ouvrant accès au fonds de solidarité pour les petites entreprises, annoncé hier par le ministre de l’Economie après la publication du décret ;
  • La suspension des contrôles fiscaux et des contrôles Urssaf ;
  • Le remboursement des crédits d’impôt sur les sociétés ;
  • L’assouplissement des procédures d’inscription, pour les experts-comptables, sur le portail déclaratif de l’activité partielle (dispense de faire signer un contrat de prestation de services au client) ;
  • L’application d’un seul taux de CSG aux allocations d’activité partielle à compter de mars ;
  • Le bénéfice du régime social de l’allocation d’activité partielle (exonération de charges sociales, CSG et CRDS au taux de 6,7 %) pour le complément de rémunération décidé par l’employeur ;
  • Des garanties sur la responsabilité pénale des employeurs qui continueraient de faire travailler les salariés sur site ;
  • L’extension du dispositif d’activité partielle pour réduction d’activité aux salariés sous convention de forfait annuel en heures ou en jours ;
  • L’extension du dispositif d’activité partielle aux entreprises étrangères sans établissement en France, pour leurs salariés travaillant en France ;
  • Le décalage des délais de dépôt des comptes de campagne ;
  • Un premier décalage des délais de dépôt des liasses fiscales et des déclarations de revenus des indépendants ;
  • Le décalage des délais d’approbation des comptes et l’adaptation des modalités de tenue des AG ;
  • Des mesures de bienveillance de la part du réseau des URSSAF.

Ce qui ne changera pas, malgré nos demandes :

  • La nécessité de déclarer et de verser la TVA ;
  • La déclaration et la transmission DSN : 5 avril pour les entreprises d’au moins 50 salariés, 15 avril pour les autres ;
  • La mise en place d’une hotline dédiée aux experts-comptables, pour le portail déclaratif de l’activité partielle.

Ce qui est en cours de négociation et d’amélioration :

  • Un nouveau report des délais de dépôt des liasses fiscales et des déclarations de revenus ;
  • Le report de paiement des échéances d’impôts directs du mois d’avril ;
  • Le report du paiement du solde de l’IS, de la liquidation de la CVAE et de la TVA ;
  • L’assouplissement des modalités de déclaration de TVA faites en avril et en mai pour tenir compte des difficultés d’obtention des pièces justificatives et de la réduction sensible d’activité pour un grand nombre d’entreprises ;
  • Le remboursement immédiat des créances de carry-back ;
  • L’assouplissement généralisé et homogénéisé des exigences des banques dans le cadre du prêt garanti par l’Etat (PGE) ;
  • L’homogénéisation de la doctrine des DIRRECTE dans la prise en charge de l’activité partielle et les modalités pratiques d’indemnisation des salariés ;
  • L’extension du bénéfice de l’activité partielle aux mandataires sociaux assimilés salariés (gérant minoritaire SARL, dirigeant SAS…) ;
  • L’homogénéisation des règles applicables aux salariés bénéficiant d’un arrêt garde d’enfants, lorsque l’entreprise est en activité partielle ;
  • L’acceptation des millésimes 2019 pour les liasses déjà transmises.

Par ailleurs, nous avons sollicité le ministère de l’Economie suite aux annonces du Ministre relatives à l’interdiction de verser des dividendes pour les entreprises ayant bénéficié des aides de l’Etat pendant la crise. Pour un nombre important de petites entreprises, les dividendes permettent de compléter la rémunération des dirigeants, ou encore de faire face au remboursement des prêts liés à l’acquisition du fonds de commerce ou de la structure d’exercice. Nous poursuivons les échanges avec le ministère sur ce sujet.

Vous noterez que pendant toute cette période, nous n’avons pas souhaité réagir ou surréagir à chaque annonce, privilégiant la prise de recul et le sang-froid. Nous avons opté pour une communication sûre et vérifiée.

Quoi qu’il en soit, tout ceci illustre à la fois notre détermination et notre volonté d’obtenir des aménagements de dispositifs réalistes permettant à un maximum d’entreprises d’être sauvées, et aux professionnels que nous sommes de travailler dans des conditions acceptables et pragmatiques.

Merci à toutes et à tous !

Prenez soin de vous.

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Nomura acquiert Greentech Capital Advisors, rebaptisé Nomura Greentech

Nomura Holding America Inc. — filiale de Nomura Group, holding financière japonaise — annonce ce jeudi 2 avril avoir achevé l'acquisition de Greentech Capital, une importante banque d'investissement dont le but consiste à soutenir ses clients dans le domaine des technologies et des infrastructures durables.

Expertise des marchés des capitaux

L'entreprise a été rebaptisée « Nomura Greentech » et a intégré la franchise Global Investment Banking de Nomura. Suite à cette opération, « Nomura Greentech » maintiendra sa présence mondiale, grâce à des personnels basés à New York, San Francisco, Chicago, Zurich et Paris.

Cette transaction renforce l'engagement de Nomura à fournir une valeur unique à ses clients internationaux. Dans cette perspective, le groupe va faire progresser la croissance des technologies et des infrastructures durables, et contribuer au développement durable de la société grâce à son expertise sur les marchés des capitaux.

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Franck Inghels – Inter Gestion : « Les SCPI sont un très bon levier de défiscalisation »

Taux bas, faibles rendements de l'assurance vie... En 2019, les SCPI s'imposent comme un produit d'épargne mais également comme un levier de défiscalisation. Où trouver des opportunités dans ce secteur en cette fin d'année ? Quelles perspectives pour la collecte en 2020 ?
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Sisouphan Tran – Alpheys : « Nous renforçons la digitalisation pour aider nos partenaires CGP »

PEA, compte-titre, SCPI... Né du rapprochement entre Finaveo et CD Partenaires, Alpheys poursuit le développement de son offre à destination des CGPI. Quels outils innovants met-il à leur disposition en 2019 ? Comment Alpheys va-t-il se développer en 2020 ?
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Grand Débat ANACOFI 2019 : technologie, loi PACTE… rendez-vous le 12 décembre

La semaine prochaine, l'ANACOFI organise son Grand Débat à Paris, accessible pour ses adhérents. Cette année, la transition numérique et le lancement de la loi PACTE seront à l'honneur lors des tables-rondes. Le Courrier Financier vous présente le programme.
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Sébastien Bareau – Patrimo Portage : « Le portage salarial marche très bien dans le patrimoine »

Qu'est-ce que le statut de salarié porté ? Quels sont les avantages du portage salarial pour les conseillers en gestion de patrimoine (CGP) et les apporteurs d'affaires ? Sébastien Bareau, Président de Patrimo Portage, nous présente cette technique et nous dévoile l'actualité de sa structure.
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Crise sanitaire : comment se passe le contrôle fiscal ?

Pendant la crise sanitaire, le cabinet d'avocats CMS Francis Lefebvre — spécialiste des affaires internationales — Avocats publie ce jeudi 2 avril un récapitulatif des mesures prises concernant la procédure de contrôle fiscal. Outre les annonces gouvernementales sur l’interruption des contrôles fiscaux, l’article 10 de l’ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des délais pendant cette période comporte plusieurs précisions.

Contrôles fiscaux suspendus temporairement

Conformément aux annonces gouvernementales, la mission de contrôle fiscal de la DGFiP est interrompue. Le ministre du budget a indiqué que la DGFiP était, pendant la période actuelle, au service des contribuables pour les aider dans leur démarches : remboursement de crédits de TVA, de crédits d’impôts, etc. Pendant toute la durée de l’état d’urgence sanitaire, l’Administration n’établira aucun acte de procédure de contrôle : ni envoi d’avis de vérification, ni demande d’informations, ni réponse aux observations du contribuable, etc.  

Des échanges restent toutefois possibles avec les services de contrôle pendant l’état d’urgence sanitaire. Selon les indications données par l’Administration, les services de contrôle restent a priori opérationnels. Ils exercent leur activité en télétravail et les contribuables peuvent échanger à distance avec eux sur les procédures en cours. Des entretiens téléphoniques peuvent avoir lieu à la demande du contribuable ou avec son accord.  

Conséquences sur les délais de prescription

Le droit de reprise de l’Administration se prescrit à l’expiration d’un délai de six ans en matière fiscale sauf délai plus bref ou plus long fixé par la loi. Le délai de prescription est réduit à trois ans pour les impôts directs d’Etat (IS, IR, IFI), la TVA et les taxes  sur le chiffre d’affaires et d’un an pour les impôts locaux. Il peut être porté à 10 ans dans certaines situations : activité occulte, détention d’avoirs financiers non déclarés à l’étranger.  

L’arrêt temporaire de la mission de contrôle fiscal se traduit par une suspension des délais de reprise de l’Administration : tous les délais de prescription sont suspendus pendant la période du 12 mars 2020 jusqu’à l’expiration du délai d’un mois à compter de la cessation de l’état d’urgence sanitaire, désignée comme la « période juridiquement protégée ». Cela concerne uniquement les périodes pour lesquelles la prescription est en principe acquise au 31 décembre 2020.  

Sauf prolongation, la fin de l’état d’urgence sanitaire est normalement prévue le 24 mai prochain, ce qui signifie que le délai de reprise de l’Administration est suspendu du 12 mars jusqu’au 24 juin, c’est-à-dire pendant plus de trois mois. A l’issue de la période de suspension, le délai de reprise recommencera à courir jusqu’à l’expiration du délai légal. Comprenez trois ans, six ans ou dix ans selon les cas.

La DGFiP disposera donc d’une période de plus de trois mois en 2021 pour procéder à des rectifications, au titre de périodes d’imposition qui auraient été normalement prescrites le 31 décembre 2020. C'est le cas par exemple pour l'année 2017. Ces rectifications pourront résulter de contrôles engagés en 2020 ou même en 2021, avant l’expiration du délai de reprise.  

Délais qui encadrent les procédures de contrôle  

Tous les délais de procédure prévus par la loi ou le règlement sont suspendus par application de deux principes. Premier principe, les délais qui avaient commencé à courir avant le 12 mars sont suspendus et recommenceront à courir à l’expiration de la période juridiquement protégée. Par exemple, une proposition de rectification a été reçue le 5 mars et le contribuable disposait d’un délai de 30 jours pour y répondre. Ce délai cesse de courir à compter du 12 mars. Il recommencera à courir pour une durée de 23 jours à compter de l’expiration du délai d’un mois, après la cessation de l’état d’urgence sanitaire.

Deuxième principe, les délais qui ont commencé à courir à compter du 12 mars 2020 ne courront qu’à compter de l’expiration de la période juridiquement protégée. Par exemple, une proposition de rectification a été reçue le 14 mars 2020. Le délai de 30 jours dont dispose le contribuable pour y répondre commencera à courir à l’expiration de la période juridiquement protégée soit, en l’état actuel du droit, le 24 juin 2020.

Autre exemple, l’Administration a reçu une réponse d’une administration fiscale étrangère le 20 mars 2020 à la suite de l’envoi d’une demande d’informations en décembre 2019. Afin de satisfaire aux conditions prévues par l’article L 188 A du LPF pour bénéficier d’une prorogation du délai de prescription, l’Administration doit informer le contribuable de la réponse reçue dans un délai de 60 jours. Ce délai d’information commencera à courir à l’expiration du délai d’un mois à compter de la cessation de l’état d’urgence sanitaire. 

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Crise sanitaire : Altares ouvre un accès gratuit à son outil de gestion du risque

Dans le contexte de la crise sanitaire, les entreprises sont confrontées à une crise économique d’une envergure sans précédent. Altares  — spécialiste de la Data Intelligence — annonce ce jeudi 2 avril l'ouverture d'un accès gratuit à son outil de gestion du risque client « intuiz+ », valable jusqu’au 30 juin 2020. Objectif, aider les entreprises à traiter le risque de défauts de paiements et à sécuriser leur trésorerie pour maintenir leur activité.

« La crise inédite que nous traversons plonge les entreprises dans l’incertitude. Plus que jamais, pour assurer la poursuite de leurs activités, elles ont besoin d’informations fiables sur la santé financière et comptable de leurs clients. C’est pour les accompagner au mieux dans cette période difficile et les aider à limiter les répercussions économiques de la crise que nous avons décidé de leur donner à toutes, quelle que soit leur taille, un accès gratuit à notre outil intuiz+ », note Frédéric Barth, directeur général d’Altares France.

Prendre en mains l'outil intuiz+

La plateforme en ligne intuiz+ permet d’extraire des informations exhaustives et en temps réel sur la santé économique de 20 millions d’entreprises. Les utilisateurs peuvent ainsi recueillir des informations clés pour piloter leurs relations avec leurs clients, prestataires, fournisseurs et potentiels nouveaux partenaires :  

  • Données « risques » : score de défaillance et niveau de risque, retard moyen de paiement ;
  • Données financières disponibles : bilans, comptes de résultats, analyse financière ;
  • Données légales : évènements de la vie légale des entreprises et les procédures collectives ;
  • Informations sur les dirigeants et liens capitalistiques : actionnaires, participations directes et indirectes.

L'outil intuiz+ est désormais en accès libre sur simple inscription. Pour en profiter, l'utilisateur doit remplir un formulaire. Il recevra ensuite un e-mail de confirmation d’inscription avec les identifiants à utiliser pour se connecter. Pour faciliter la prise en main d’intuiz+, des formations gratuites sont disponibles en ligne L’offre comprend l’accès à des webinaires de formation à l’outil. La consommation est limitée à 500 entreprises (SIREN).

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Finaveo Partenaires change de nom et devient Alpheys

Finaveo Partenaires — qui regroupe désormais les sociétés Finaveo et CD Partenaires — annonce ce mercredi 18 juin son changement de nom. La nouvelle plateforme patrimoniale s'appelle désormais Alpheys. Elle regroupe les activités BtoB et le savoir-faire de ex-Crystal Partenaires, Finaveo (acquis en janvier 2019) et CD Partenaires (acquis en juin 2019). Alpheys est déjà utilisée par plus d’un CGPI sur deux. Le nouvel ensemble représente 5 Mds€ d’encours administrés et 1,4 Md€ de collecte en 2019. L’ensemble des équipes est désormais rassemblé à Paris.

« En plus de la souscription de SCPI dématérialisée en architecture ouverte (300 millions d’euros de collecte en 2019) et souscription digitale de produits structurés en comptes titres (unique en France), la plateforme a pour ambition de devenir full digital d’ici fin 2020 simplifiant fortement la vie des CGPI. Notre objectif est d’offrir aux CGPI le maximum de produits et de solutions avec une facilité de gestion optimum pour répondre aux attentes de leurs clients », déclare Sisouphan Tran, Directeur Général Délégué d’Alpheys

Une large gamme de produits à destination des CGP

Alpheys — plateforme indépendante des groupes d’assurance — s’adresse à l’ensemble des métiers de la gestion de patrimoine au service des CGPI. Elle s’impose comme la plateforme française la plus complète en produits et solutions du marché, en totale architecture ouverte :

  • 18 contrats d’assurance vie et de capitalisation français ;
  • 15 contrats d’assurance vie luxembourgeois ;
  • 30 supports SCPI différents issus de 16 sociétés de gestion ;
  • 2 dépositaires au choix en comptes titres/PEA ;
  • 9 000 OPCVM ;
  • Une large sélection de produits immobiliers en pleine ou nue-propriété ;
  • Une offre unique sur le marché pour le financement patrimonial à valeur ajoutée dédié aux CGPI — notamment le financement de SCPI et d’immobilier en nue-propriété ;
  • Une gamme spécialisée en prévoyance ;
  • 2 outils digitaux : Naveo pour l’ouverture digitalisée de comptes titres, PEA et PEA PME et SO SCPI pour les souscriptions en SCPI entièrement dématérialisées.

Une offre haut de gamme adaptée aux clients complexes

Alpheys propose également des services spécialisés pour accompagner les CGPI dans la réalisation de leurs dossiers clients complexes et haut de gamme. Une équipe locale spécialisée en produits et structuration patrimoniale est ainsi basée au Luxembourg. Alpheys propose aussi une expertise en ingénierie patrimoniale française et internationale destinée aux clients expatriés, et une expertise technique sur la gestion de patrimoine professionnel (fiscalité, gestion de trésorerie, succession, cession d’entreprise, etc.).

Alpheys s’appuie sur les centres de compétences de son actionnaire le groupe Crystal, tout particulièrement en ce qui concerne l’offre de produits immobiliers et de financement, la prévoyance et la santé complémentaire ou encore le conseil en fusion-acquisition au travers des services de Largillière Finance.

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Jupiter AM lance son activité CGP en France

Jupiter Asset Management (AM) — société de gestion indépendante, cotée au Royaume-Uni — annonce ce mardi 17 septembre le lancement en France de son activité dédiée aux conseillers en gestion de patrimoine indépendants (CGPI) et à leurs clients. Fondée il y a plus de 30 ans au Royaume-Uni, Jupiter AM affiche aujourd'hui 47 Mds€ gérés pour le compte d’investisseurs institutionnels et particuliers dans le monde.

3 fonds pour les CGPI et leurs clients

Le lancement de cette nouvelle activité a été confié aux équipes d’Alfi Partners et Alfilux, Tierce-Partie Marketeur (TPM). Depuis plus de 10 ans, ALFI met l’expertise de Jupiter AM au service des investisseurs institutionnels français — gérants de fortune et fonds de fonds — en termes de gestion active et en stratégies à fortes convictions, notamment avec les fonds Jupiter Dynamic Bond et Jupiter European Growth.

Jupiter AM souhaite désormais donner accès à ses stratégies d’investissement en actions et obligations internationales aux CGPI et à leurs clients, au travers de 3 fonds distincts :

  • Jupiter Dynamic Bond (SRRI 3) ;
  • Jupiter Flexible Income (SRRI 4) ;
  • Jupiter Financial Innovation (SRRI 6).

Installer Jupiter AM dans l'univers des CGP

Jupiter Dynamic Bond, Jupiter Flexible Income et Jupiter Financial Innovation sont déjà référencés chez Generali Patrimoine, Cardif, et devraient être très prochainement disponibles auprès d’autres compagnies d’assurance et plateformes de distribution. « Notre ambition est d’installer durablement Jupiter AM dans le paysage des CGP et de gagner la confiance des investisseurs particuliers en France sur le long terme. Cette activité devrait représenter 20 % de la clientèle de Jupiter en France à horizon 4 ans », affirme Thomas Ibanez, recruté chez Alfi Partners pour développer cette activité pour le compte de Jupiter AM

Ce développement de la clientèle CGP s’inscrit dans une stratégie de distribution offensive, menée sous l’impulsion d’Andrew Formica, PDG de Jupiter depuis mars 2019, et de Phil Wagstaff qui a rejoint la société en mai dernier en tant que Global Head of Distribution. « Nous ne changeons pas notre stratégie en France. Au contraire, nous la renforçons. Nous sommes convaincus que le positionnement de Jupiter en tant que société de gestion indépendante à fortes convictions devrait rencontrer un fort succès auprès des CGP français », déclare Phil Wagstaff.

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