L’assurance vie marque un coup d’arrêt en juin

Philippe Crevel
L'assurance vie a progressé de +0,6 milliard d'euros en juin. Il s'agit de la plus faible collecte depuis décembre 2020. Quelles sont les causes de cette baisse ? L'analyse de Philippe Crevel, Directeur du Cercle de l’Épargne.
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Goodvest lève près de 590 000 € auprès de sa communauté

Goodvest — une fintech responsable spécialisée dans l’assurance-vie — vient de boucler sa campagne de levée de fonds participative de 588 739 € précisément, soit 235% de l’objectif initial, qui était de 250 000 euros. 

"Nous n'avions pas prévu de lever autant"

"Quand on a lancé la phase de pré-inscriptions, il y a quelques semaines, le nombre de préinscrits a explosé. En quelques heures, ils étaient déjà plusieurs centaines", explique Joseph Choueifaty, CEO et co-fondateur de Goodvest. Il ajoute : "nous n'avions pas prévu de lever autant mais vu l’engouement, nous avons été obligés de revoir notre objectif à la hausse. D’ailleurs, il est fort probable qu’on renouvelle ce type d’opérations dans les années à venir !". 

Lancée le 22 juin dernier, la campagne menée par la jeune pousse a réussi à mobiliser 517 investisseurs sur la plateforme Crowdcube, ouvrant la possibilité pour le plus grand nombre de participer au développement de Goodvest par le biais de sa communauté. Ainsi, chacun a l’opportunité d’investir dans les mêmes conditions que les investisseurs prestigieux et de contribuer, in fine, au développement de cette entreprise à mission, engagée depuis sa création dans la lutte contre le réchauffement climatique. 

D'autres chantiers en développement

Cette démarche collaborative vient compléter une levée de fonds de deux millions d’euros en seed réalisée le mois dernier auprès d’investisseurs tels que Super Capital VC, Globivest et de Business Angels. Cette levée de fonds permettra d’accélérer le lancement de nouveaux produits financiers compatibles avec l’Accord de Paris et de renforcer ses équipes en doublant leurs effectifs, de 15 salariés à une trentaine d’ici la fin de l’année.

D’autres chantiers sont prévus comme le développement d’une application mobile et l’accélération de l’acquisition client. L’objectif est de poursuivre la démocratisation de l’investissement réellement responsable et transparent, afin de répondre aux grands enjeux de demain.

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L’assurance vie en mode résilient

Philippe Crevel
En mai, la collecte nette de l'assurance vie s'est maintenue à des niveaux assez élevés. Philippe Crevel, Directeur du Cercle de l'Epargne, partage son expertise.
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FCPR ISATIS Capital Vie & Retraite : quel bilan après cinq ans ?

Cinq ans après son lancement par ISATIS Capital et Generali, le FCPR ISATIS Capital Vie & Retraite référencé en tant qu’unité de compte affiche un bilan positif, en ligne avec sa stratégie d’investissement :

- un fonds labellisé Relance et engagé en matière de politique ESG (classé Article 8 du règlement SFDR) ;

- une politique d’investissement soutenue dans des PME françaises non cotées ; - une performance nette cumulée de 32,41 %* (du 31/05/2017 au 31/05/2022).

ESG et label Relance

Pour rappel, ISATIS Capital Vie & Retraite [code ISIN : FR0013222353] est un FCPR — Fonds Commun de Placement à Risque — perpétuel lancé le 31/05/2017 avec pour objectif de démocratiser le Private Equity pour l’ensemble des clients détenant un contrat d’assurance-vie ou plan d’épargne retraite.

Il est aujourd’hui référencé dans le cadre des principaux contrats d’assurance-vie et PER assurés par Generali Vie et Generali Luxembourg, ainsi que par d’autres assureurs en France et au Luxembourg. Conformément à la politique ESG (intégrant des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance) de la société de gestion, le fonds est classé Article 8 du règlement SFDR (Sustainable Finance Disclosure Regulation).

Par ailleurs, à travers l’obtention du label Relance, il est reconnu comme un contributeur actif à la dynamique économique et à la création d’emplois en France. Sa stratégie d’investissement repose en effet principalement sur le financement, l’accompagnement et le développement de PME françaises non cotées, en croissance, rentables au moment de l’investissement, innovantes et souvent déjà positionnées à l’international ou ayant vocation à le faire.

Une performance nette cumulée de 32,41 %

Depuis sa création, le FCPR a ainsi déjà réalisé 18 investissements dans des PME françaises non cotées jugées rentables, en croissance et innovantes. Il a en parallèle opéré sept cessions dont cinq auprès d’acquéreurs industriels, confirmant la réelle valeur stratégique de ces entreprises. S’agissant d’un fonds de capitalisation, celui-ci poursuit sa stratégie en réinvestissant systématiquement le produit des cessions dans de nouvelles sociétés non cotées.

Pour son cinquième anniversaire, ISATIS Capital Vie & Retraite affiche une performance nette cumulée de 32,41 % et une performance nette annualisée de 5,77 % du 31/05/2017 au 31/05/2022. Grâce à sa durée de vie de 99 ans et sa valeur liquidative bimensuelle, les souscripteurs peuvent investir dans la durée et au rythme de leur choix. En cas de demande de rachat, le fonds assure sa propre liquidité — sans période de blocage — et procède à un règlement/livraison en numéraire à J+3.

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Alpheys lance sa nouvelle offre Alpheys Private Assets et annonce un partenariat avec CVP NoLimit Holdings dans l’écosystème Web3

Capitalisant sur son savoir-faire en matière de technologies, Alpheys a choisi pour première thématique d’investissement le domaine à très forte croissance de la blockchain et de ses applications dans le Web3.

Souhaitant pour cela s’allier avec un acteur de taille mondiale, à l’avant-garde des transformations majeures liées au Web3, Alpheys a conclu un partenariat avec Clearvue Partners (CVP) avec le fonds CVP NoLimit Holdings (CVP NLH).

Gin Chao, fondateur de CVP NLH, est administrateur indépendant de Binance US et ancien Chief Strategy Officer de Binance Monde. Son track-record à la tête de Binance Labs, la division venture capital de Binance, fait de Gin Chao une référence internationale incontestée en matière de capital investissement dans la blockchain. CVP NLH, en partenariat avec le fonds de Private Equity CVP, dirigé par Harry Hui, et spécialisé dans les stratégies de consommation et de technologie à forte croissance, ont annoncé le lancement d’un fonds de 100 millions USD dédié aux investissements stratégiques du Web3 : le CVP NoLimit Fund I.

Alpheys sera le distributeur en France de la version européenne du fonds. Ce fonds sera co-géré par Mandalore Partners, spécialiste du venture capital en technologie. Mandalore Partners conseille de nombreux investisseurs institutionnels en France, notamment dans le monde de l’assurance et de l’épargne.

« A l’heure où toutes les plus grandes entreprises du monde, tous secteurs d’activité confondus, investissent massivement pour se préparer aux transformations profondes de notre société par les applications de la blockchain et du Web3, il nous paraissait primordial de pouvoir accompagner les partenaires d’Alpheys dans ce mouvement historique. Avoir l’opportunité de le faire en partenariat avec des acteurs d’envergure et de notoriété mondiale est un grand honneur, que nous sommes très heureux de partager avec nos clients professionnels du patrimoine », indique Sisouphan Tran, Président du groupe Alpheys.

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L’AMF informe de la suspension partielle par l’autorité chypriote de l’autorisation de VPR Safe Financial Group Limited concernant l’exercice de ses activités en France

La décision de suspension partielle d’autorisation de VPR Safe Financial Group Limited implique l’interdiction de fournir ses services d’investissement et d’exercer ses activités sur le territoire français, en ce compris via son agent lié France Safe Media, et plus précisément :

  • l’interdiction pour l’entreprise d’investissement d’accepter de nouveaux clients depuis le territoire français et d’entrer en relation d’affaires avec eux ;
  • l’interdiction de faire de la publicité en tant que prestataire de services d’investissement sur le territoire français. A cet effet, l’entreprise d’investissement a l’interdiction de commercialiser et de faire la promotion de ses services auprès de ses clients actuels ou de clients potentiels sur le territoire français ainsi que de communiquer avec eux à cette fin, que ce soit directement ou via des tiers avec lesquels elle coopère, dont son agent lié France Safe Media ;
  • l’interdiction de recevoir de nouveaux dépôts de la part de clients existants depuis le territoire français, à moins que cela ne concerne la couverture de la marge initiale nécessaire d’une position ouverte existante, à la suite d’une demande expresse formulée par le client.

L’autorité chypriote précise que cette décision a été adoptée sur la base de constatations faites par l’Autorité des marchés financiers. L’entreprise d’investissement doit, dans un délai de deux mois, prendre les mesures nécessaires pour se conformer à la réglementation. 

Pendant la durée de suspension de l’autorisation, la CySEC indique que l’entreprise d’investissement peut réaliser les transactions soumises préalablement à la décision de suspension, sous réserve que ce soit conforme aux souhaits des clients actuels. L’entreprise d’investissement peut également retourner les fonds et les instruments financiers qui leur sont attribuables.

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Epargne responsable : Goodvest lève 2 millions d’euros

Goodvest — fintech responsable spécialisée dans l’assurance-vie — annonce une levée de fonds de deux millions d’euros en seed. Parmi les investisseurs notables figurent Super Capital VC, Benjamin Gaignault (co-fondateur et CEO de Ornikar), Julien Callede (co-fondateur de Made.com), Dimitri Farber (co-fondateur de Tiller), Stéphane Rudzinski et Grégory Soudjoukdjian (co-fondateurs du Cabinet Rhetores) et Globivest. 

La levée de fonds permettra d’accélérer le lancement de nouveaux produits financiers tels que Goodvest Kids — assurance-vie pour les mineurs proposée en pré-inscription depuis mars dernier — qui sera disponible officiellement à partir de cet été. D’autres chantiers sont prévus comme le développement d’une application mobile et l’accélération de l’acquisition client.

Un investissement responsable et transparent

Pour ce faire, la fintech va renforcer ses équipes opérationnelles et marketing et doubler ses effectifs, passant de quinze salariés à une trentaine d’ici la fin de l’année. L’objectif est de poursuivre la démocratisation de l’investissement en le rendant réellement responsable et transparent afin de répondre aux grands enjeux de demain.

Pour compléter sa levée de fonds, la fintech ouvre la possibilité pour le plus grand nombre de participer au développement de Goodvest par le biais d’une levée de fonds auprès de sa communauté sur Crowdcube. Ainsi, chacun a l’opportunité d’investir dans les mêmes conditions que des investisseurs prestigieux et de contribuer, in fine, au financement de projets responsables.

Une compatibilité avec l'accord de Paris

Joseph Choueifaty, CEO et cofondateur de Goodvest, assure : "Les Français se tournent indéniablement vers une consommation toujours plus responsable et vertueuse. Pourtant, l’épargne reste le grand absent des gestes éco-responsables qui doivent pourtant être intégrés dans leurs habitudes. En nous appuyant sur cette levée de fonds, nous voulons accroître la visibilité de l’épargne responsable en étoffant notre offre compatible avec l’Accord de Paris." 

L’épargne représente une émission de 11 tonnes de CO2 en moyenne par épargnant et par an via les activités et secteurs qui sont financés. C’est dans ce contexte que Goodvest propose les premiers portefeuilles d’assurance-vie responsables entièrement compatibles avec l’Accord de Paris en proposant une solution d’épargne engagée pour l’environnement. Elle exclut entièrement les secteurs néfastes comme les énergies fossiles ou le tabac et s’appuie sur les données de son partenaire Carbon4 Finance pour l’empreinte carbone de ses investissements.

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Mai 2022 : l’assurance vie, un fleuve tranquille

Philippe Crevel
Depuis la fin de l'année 2020, l'assurance vie a repris son rythme de croisière. Philippe Crevel, Directeur du Cercle de l'Epargne, fait le point sur le placement financier préféré des ménages.
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Assurance vie : malgré l’inflation, le fonds euro flotte et ne coule pas

Début 2022, l'assurance vie enregistre une collecte record. Dans un contexte d'incertitudes, entre inflation et guerre en Ukraine, les Français se tournent vers leur produit d'épargne préféré... sans se détourner du fonds en euros. Comment comprendre cette dynamique de collecte inattendue ? Le point avec Le Courrier Financier.
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Assurance vie : Generali soutient le fonds de dotation « ONF-Agir pour la Forêt » de l’ONF

Generali — groupe international d’assurance et de gestion d’actifs — annonce ce lundi 9 mai la commercialisation du produit structuré « K Harmonie Juin 2022 » jusqu'au 27 juin 2022. Generali s’engage à reverser 0,10 % de sa collecte au fonds de dotation « ONF-Agir pour la Forêt ». Elaborée par Generali Wealth Solutions (GWS) en partenariat avec Kepler Cheuvreux Solutions, ce fonds allie diversification, potentiel de performance et protection du capital.

Par ailleurs, le fonds contribuant au financement de projets environnementaux pour la préservation des forêts. Un engagement qui renforce le positionnement de Generali comme un acteur-clé du développement durable au cœur des territoires, en ligne avec sa stratégie en matière de durabilité et d’investissement responsable.

Tourbières de Laucaune dans le Tarn

« Chaque épargnant devient acteur de la gestion durable des forêts, de la lutte contre le changement climatique et de la sauvegarde de la biodiversité », assure Generali. Le fonds vise à financer des actions concrètes et d’intérêt général menées par l’ONF en faveur des forêts publiques françaises. Les sommes collectées avec le produit « K Harmonie Juin 2022 » seront affectées à la restauration hydrologique des tourbières de Lacaune dans le Tarn. Objectifs :

  • l’amélioration du fonctionnement hydrologique des « sagnes » ;
  • la restauration d’une plus grande diversité d’habitats et d’espèces potentiellement associés à ces milieux ;
  • l’information et la sensibilisation du public — sentiers pédagogiques sur site, accompagnement d’étudiants, formation des gestionnaires de ces milieux, etc.

Toutes les actions menées par le Fonds promeuvent les « Solutions fondées sur la Nature » de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et répondent aux objectifs de développement durable fixés par l’Organisation des Nations Unies. Pour ce projet, les objectifs prioritaires sont les suivants :

Assurance vie : Generali soutient le fonds de dotation « ONF-Agir pour la Forêt » de l’ONF
Source : Generali

Quelles caractéristiques pour ce fonds ?

Le produit structuré « K Harmonie Juin 2022 » est disponible au sein des principaux contrats d’assurance vie assurés par Generali Vie : Himalia, Espace Invest 5, L’Epargne Generali Platinium et GPA Profil Epargne. Ils sont respectivement distribués par les conseillers en gestion de patrimoine (CGP), banques privées et régionales, agents généraux et courtiers, conseillers commerciaux du réseau salarié de Generali. Ce produit d’investissement repose sur :

  • une durée d’investissement maximale de 10 ans ;
  • un objectif de rendement de 6,80 % par an, conditionné à l’évolution de son indice de référence (Solactive Transatlantique 5 % AR) ;
  • une diversification géographique et sectorielle ;
  • une protection du capital à maturité jusqu’à une baisse de 50 % de l’indice de référence par rapport à son niveau initial ;
  • une protection des coupons à maturité jusqu’à une baisse de 20 % de l’indice de référence par rapport à son niveau initial ;
  • des fréquences de rappel semestrielles — à partir du troisième semestre.

Concrètement, dès le troisième semestre puis à chaque semestre, si l’indice de référence est supérieur ou égal à son niveau initial, le produit peut être intégralement remboursé de manière anticipée avec un coupon de 6,80 % par année écoulée. À l’échéance des 10 ans et en l’absence de remboursement anticipé :

  • si l’indice de référence est supérieur ou égal à 80 % de son niveau initial (soit une perte de 20 %), le capital est intégralement remboursé avec un coupon de 6,80 % par année écoulée ;
  • si l’indice de référence est inférieur à 50 % de son niveau initial, l’investisseur perd la protection en capital et le produit subit une perte en capital partielle ou totale égale à la baisse finale de l’indice.

Agir afin de préserver les milieux naturels

« Engagés depuis plusieurs années en matière d’investissement responsable, nous sommes fiers de soutenir le fonds ONF-Agir pour la Forêt à travers ce nouveau produit structuré, une solution de diversification vertueuse et porteuse de sens pour les épargnants, comme pour nos réseaux de distribution et partenaires », déclare Alessandra Gaudio, présidente de Generali Wealth Solutions.

« Je suis très heureuse que Generali rejoigne le collectif de partenaires déjà mobilisés dans ce projet de préservation des tourbières. Cet engagement nous permettra d’aller plus loin et plus vite dans la conservation de ces milieux fragiles. Chaque don compte ! Un grand merci à Generali ! », Frédérique Lecomte, directrice du fonds de dotation ONF-Agir pour la Forêt.

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AESTIAM acquiert un immeuble indépendant à Nantes pour le compte de la SCPI Aestiam Placement Pierre.

L’actif est situé au Sud de La Chantrerie, à proximité de l’Erdre, un parc tertiaire facilement accessible en transports et par l’autoroute A11, avec un accès direct à l’aéroport de Nantes et la gare TGV.

Constitué de programmes mixtes (activités économiques et habitation), le parc de la Chantrerie bénéficie d'une concentration exceptionnelle d'entreprises et d'écoles supérieures telles que l'Ecole des Mines de Nantes ou encore Polytech'Nantes. Construit en 2004 et ayant bénéficié de travaux en 2014 puis en 2015, l'immeuble relève de la réglementation ERP 3ème catégorie.

Le bâtiment est aménagé pour accueillir un campus, grâce à des espaces dédiés mais est également adaptable et peut être destiné à un usage de bureaux. L’actif est entièrement loué pour un bail de 6 an fermes au CESI, l’une des 204 écoles d’ingénieurs françaises accréditées à délivrer un diplôme d’ingénieur. Elle compte plus de 26 000 étudiants au travers de 25 campus en France mais aussi en Espagne et en Algérie.

« Cette acquisition s’inscrit parfaitement dans la stratégie d’Aestiam Placement Pierre qui a fait de l’enseignement un axe de diversification avec déjà plusieurs acquisitions de ce type à son actif, telles que l’école AMOS à Lille ou encore l’immeuble Euclide à Marseille. » déclare Frédérique FAUCONNIER, Directrice des investissements chez AESTIAM.

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Baltis Capital évolue et réaffirme son identité

6 années pendant lesquelles nous avons travaillé pour vous offrir les meilleures opportunités d’investissement et la meilleure expérience possible pour souscrire.

Depuis notre 1ère opération près de Lille (la fameuse poissonnerie…) nous avons financé plus de 85 projets, du futur siège régional de GRDF à Rouen à la restructuration d’un immeuble de bureaux rue de Rivoli à Paris en passant par la réhabilitation d’un ancien centre médical pour enfants à Boulogne-Billancourt.

Nous avons également acquis un Franprix à Nanterre, La Poste de Perros-Guirec, un restaurant Berliner dans le cœur du 9ème arrondissement à Paris ou encore un ensemble immobilier durable et responsable près de Lille.

L’obtention de notre agrément AMF en 2019 nous a permis d’assoir notre légitimité et notre ambition de démocratiser le secteur de l’investissement immobilier.

Notre volonté est de systématiquement vous proposer des projets avec une histoire, combinant sens et performance financière et souvent proches de chez vous. Nous sommes convaincus que l’immobilier doit être plus circulaire, et que nos investissements doivent être le reflet de nos convictions et de nos choix au quotidien.

Nous souhaitons devenir un véritable acteur digital et engagé du financement pour redessiner ensemble l'immobilier de nos villes et de nos territoires.

Avec de nombreux projets en perspective et forte d’une croissance continue, Baltis Capital arrive à un moment clé de son développement. C’est donc l’occasion de réaffirmer notre raison d’être et notre mission à travers un nouveau logo et un nom revisité.

Baltis, un nom porteur de sens aux multiples origines

Le nom « Baltis » vient de « baaltis » une divinité protectrice de la ville. La racine « baal » signifie en hébreu « posséder et être propriétaire ».

L’alliance de ces deux racines forment Baltis, une société à la personnalité forte, résiliente et audacieuse ayant pour mission de protéger nos territoires.

L’ambition de Baltis est simple : vous permettre de protéger nos villes en investissant dans des projets immobiliers porteurs de sens.

Le Groupe Magellim, un acteur de référence, engagé et ambitieux

En 2021, Baltis s’est rapprochée du Groupe Magellim, un acteur global et intégré de l’investissement, qui apporte à ses clients des projets d’investissements durables, responsables et porteurs de sens pour les territoires et rejoignant ainsi pleinement l’ADN de Baltis. 

Après plusieurs prises de participation, le Groupe Magellim connait un fort développement et regroupe aujourd’hui plusieurs sociétés de gestion dont Foncière MagellanA Plus Finance et Turgot Capital.

Le Groupe Magellim gère plus de 3,3 milliards d’actifs sous gestion et rassemble plus de 120 collaborateurs mus par une même volonté d’innover et d’agir sur l’investissement de demain.

C’est donc tout naturellement que notre nouveau logo s’intègre dans l’univers du groupe en reprenant ses codes graphiques.

Fort de cette nouvelle identité, nous continuons notre dynamique avec la volonté d’accélérer notre développement.

Les prochains mois devraient ainsi être riches avec :

  • De nombreux recrutements
  • Le lancement de nouveaux produits d’investissement
  • Une ouverture à l’internationale début 2023 
  • Une croissance externe avec le rachat d’une plateforme de crowdfunding avec un fort ancrage territorial #staytuned 😊

Plus que jamais nous souhaitons nous affirmer comme un acteur engagé et incontournable du crowdfunding au service de nos villes et de nos territoires

Merci à nos partenaires et à nos proches qui nous accompagnent depuis le 1er jour, à tous les talents qui ont croisés notre chemin et enfin à vous tous pour votre engagement à nos côtés ! 

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Assurance vie : Hedios Patrimoine lance H Performance 44

Hedios Patrimoine — courtier en assurance et conseiller en investissements financiers — annonce ce lundi 2 mai le lancement de H Performance 44, dans le cadre du contrat d’assurance vie Hedios Life référencé au sein des contrats Vie Plus (Suravenir). Les souscriptions sont ouvertes jusqu’au jeudi 30 juin 2022.

Objectif 40 % de gain dès la première année

Ce placement offre une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les ans, sur la base de 137 % du capital initial, augmenté d'un gain de 3 % par année écoulée — hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ceci dès lors que l'indice de référence Euro iStoxx 50 Equal Weight NR Decrement 5 % atteint une hausse de 10 % minimum par rapport à son niveau initial.

S'il n'y a pas de remboursement anticipé automatique, le capital est protégé à l’issue de la durée maximale de 12 ans, jusqu'à 30 % de baisse de l’Indice de référence. Par ailleurs, le placement H Performance 44 inclut une possibilité de délivrer un gain de 40 % dès la première année, en cas de hausse de 10 % minimum de l'indice de référence.

Spécialiste des placements structurés

Depuis 12 ans, Hedios Patrimoine est spécialiste des placements structurés avec plus de 300 M€ collectés sur ses Gammes H. Depuis leur création en 2009, les Gammes H comptent 88 supports sur 108 déjà remboursés au 30 avril 2022, avec une moyenne de rémunération nette de tous frais de 9,25 % par an (hypothèse des frais liés d'investissement de 0,60 % par an et avant prélèvements sociaux et fiscalité) et une durée moyenne de détention de 2 ans.

Les supports Gammes H non encore remboursés bénéficient à leur échéance d'une protection conditionnelle du capital investi en cas de baisse limitée de leur Indice de référence. Toutefois, ils demeurent exposés à un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à leur échéance. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

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Assurance vie : l’ACPR appelle les distributeurs à mieux respecter le devoir de conseil auprès des clients fragiles ou en difficulté

À la suite de plusieurs contrôles sur place, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) revient ce mardi 3 mai sur des défaillances en matière de commercialisation de contrats d’assurance vie auprès de clients financièrement fragiles ou en difficulté. Ces contrats sont susceptibles d’aggraver leur situation financière, dès lors qu’ils ne disposent pas d’une épargne de précaution pour faire face à leurs besoins de trésorerie de court terme.

Ils peuvent ainsi être exposés à des frais d’entrée et de gestion particulièrement pénalisants s’ils sont contraints de racheter rapidement leur contrat d’assurance vie par manque de liquidités, alors que ces contrats ont vocation à constituer une épargne stable de long terme. De plus, lorsque les contrats sont adossés à des unités de compte, une allocation à caractère risqué ne peut pas être adaptée aux besoins de clients dont la situation financière est fragile au moment de la souscription. Cette situation ne permettrait pas d’absorber d’éventuelles pertes en capital.

Obligations de conseil des distributeurs

L’ACPR est particulièrement attentive à la protection des clientèles fragiles et rappelle que les distributeurs de contrats d’assurance vie en unités de compte (UC) ont l’obligation de prendre en compte la situation financière des souscripteurs, dans le cadre de leur devoir de conseil et de vérifier que le contrat proposé est cohérent avec l’ensemble des exigences et besoins des clients. Les distributeurs d’assurances doivent ainsi se conformer aux exigences de l’article L. 522-5 du code des assurances et vérifier :

  • le caractère approprié du contrat à l’égard de la situation financière du client, tout en tenant compte notamment de son éventuelle fragilité, de ses difficultés financières et de son niveau d’épargne liquide ;
  • la cohérence des contrats et allocations proposés avec l’ensemble des exigences et besoins exprimés par le client, y compris le niveau de risque maximal souhaité par celui-ci, ainsi que ses connaissances et expériences en matière financière.

L’ACPR sera particulièrement vigilante pour assurer le respect de ces dispositions qui constituent, pour les assureurs, le socle d’une gouvernance adéquate de la surveillance des produits, notamment en matière de marché cible.

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