2020 - Le Courrier Financier

France : Bercy publie son rapport annuel sur le contrôle IEF en 2021

Actualités

le 18/03/2022

Le Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance (Bercy) publie ce jeudi 17 mars le premier rapport d’activité de la direction générale du Trésor sur le contrôle IEF. Ce document contient les principales données statistiques et retrace les évolutions de la politique de contrôle IEF en 2021. Le contrôle des investissements étrangers en France (IEF) a connu une activité record en 2021, avec 328 dossiers déposés, en augmentation de 31 % par rapport à 2020.

Le dispositif a permis cette année encore au Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance, d’assurer la préservation de l’ordre public, de la sécurité publique et des intérêts de la défense nationale. 124 opérations d’investissement étranger ont ainsi été autorisées en 2021, et les autorisations ont été assorties de conditions dans un peu plus de la moitié des cas.

Face à la crise sanitaire

« Le contrôle IEF a su s’adapter aux enjeux soulevés par la crise sanitaire en 2021 pour protéger nos actifs stratégiques. Ce renforcement du contrôle n’a toutefois pas nui à l’attractivité croissante de la France pour les investissements étrangers », déclare Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance.

L’abaissement du seuil de 10 % des droits de vote déclenchant le contrôle dans les sociétés cotées a été prorogé jusqu’au 31 décembre 2022 et la protection de la santé publique par le contrôle IEF a été renforcée dans les biotechnologies, secteur dans lequel la moitié des opérations présentait des risques pour la sécurité publique en 2021.

A l'échelle européenne

La France a également été très présente dans les discussions européennes et internationales sur le filtrage des investissements étrangers, et a participé activement au mécanisme de coopération européenne instauré par le règlement UE sur le filtrage des IDE. « Cette coopération a permis d’insuffler une dynamique à l’échelle européenne, et une majorité d’Etats membres est aujourd’hui dotée d’un mécanisme de filtrage. Cet élan doit se poursuivre », affirme Bruno Le Maire.

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Actions françaises : l’AMF publie une analyse de l’exécution des ordres des particuliers

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier

Asset Management

le 17/03/2022

L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie ce mercredi 16 mars une analyse de l’exécution des ordres des particuliers sur les actions françaises. Alors que les investisseurs particuliers sont plus actifs en bourse, l’AMF a examiné la destination de leurs ordres de bourse sur la période de décembre 2019 à avril 2020. Le régulateur s'est aussi penché sur les conditions dans lesquelles ceux-ci ont été exécutés, par rapport aux conditions observées sur Euronext Paris et son carnet d’ordres central.

Dans un contexte de confinement, le début de la pandémie de Covid-19 a été synonyme d’une recrudescence d’activité en bourse des particuliers, activité qui est restée plus importante qu’elle ne l’était avant la crise sanitaire. Sur la période, la majorité des volumes échangés par les investisseurs particuliers a été exécutée sur deux plateformes de négociation : Euronext Paris et la plateforme paneuropéenne Equiduct, gérée par la Bourse de Berlin. L’une et l’autre ont concentré respectivement 64 % et 20 % de ces volumes.

Euronext Paris et Equiduct

Ces deux plateformes ont développé des offres spécifiques pour les ordres des particuliers : la première — à travers son programme Best Of Book (BoB) — propose en dehors du carnet d’ordres central un service offrant une liquidité complémentaire au carnet d’ordres. Elle vise à offrir des prix plus compétitifs. La seconde — avec son modèle Apex — propose une exécution aux meilleurs prix disponibles sur 16 plateformes différentes pondérés par les volumes disponibles sur ces plateformes, et ce sans frais de bourse.

La taille moyenne des transactions sur ces deux services dédiés est similaire, de l’ordre de 4 000 euros — avec une liquidité disponible plus élevée sur Euronext, du fait de son statut de marché principal sur les valeurs françaises, et sur son service dédié. Sur la période étudiée, bien qu’une progression notable des volumes traités via le BoB ait été observée, 74 % des volumes des particuliers échangés via Euronext Paris ont été exécutés dans le carnet d’ordres central, aux mêmes conditions que les investisseurs institutionnels.

Evolution des prix proposés

Dans son étude, l’AMF a examiné les améliorations de prix offertes par rapport au carnet d’ordres central d’Euronext Paris par Apex. L’étude montre que la majorité des volumes échangés l’a été à des conditions plus attractives que le carnet d’ordres central d’Euronext Paris, mais essentiellement en raison de l’absence de frais de bourse.

L’AMF a par ailleurs observé qu’en période de stress, les dégradations de prix — représentant une perte pouvant aller jusqu’à 2,3 euros pour une transaction moyenne de 4 000 euros — par rapport au carnet d’ordres central d’Euronext Paris étaient plus prononcées que les améliorations de prix. Soit l’équivalent d’une économie possible de 0,6 euros pour une transaction moyenne de 4 000 euros.

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ACPR-AMF : le Pôle commun Assurance Banque Epargne publie son rapport 2020

La Rédaction
Le Courrier Financier

Actualités

le 17/06/2021

Dans le contexte de la crise sanitaire, le Pôle commun Assurance Banque Epargne de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et de l’Autorité des marchés financiers (AMF) annonce ce mercredi 16 juin publie son rapport annuel 2020. En 2020, les deux institutions ont poursuivi leurs actions en matière de veille et de contrôle des pratiques commerciales et de lutte contre les escroqueries financières.

Dix ans après sa création, le Pôle commun s’est installé dans le paysage réglementaire comme un lieu de coopération renforcée entre les deux autorités, au service de la protection des clients du secteur financier. Les confinements et mesures sanitaires qui se sont succédés en 2020 ont accéléré la modification du comportement des épargnants et la généralisation de l’usage du numérique dans le secteur financier.

Transformation des usages

Cette transformation des usages est observée de près par les autorités. Elle facilite la fluidité de la relation-client, allège les contraintes de temps et de lieu. Pour autant, elle ne devrait pas amoindrir la compréhension ou la qualité du consentement du client mais au contraire les renforcer.
Face à la recrudescence des offres frauduleuses dans cette période troublée, les équipes du Pôle commun ont intensifié leurs actions de prévention et de communication, en particulier sur les réseaux sociaux.

Des vidéos pédagogiques et des communiqués de presse ont notamment permis d’informer les épargnants des nouveaux risques d’arnaques financières sur internet ou au travers de contacts téléphoniques non sollicités. Cette année, les autorités ont spécifiquement appelé les épargnants à redoubler d’attention face à l’augmentation des usurpations d’identité d’acteurs autorisés. Elles ont ajouté plus de 1 100 acteurs non autorisés sur les différentes listes noires.

Informer les épargnants

Dans un contexte d’incertitudes sur le plan économique et financier, le Pôle commun a répondu aux nombreuses interrogations des épargnants, certains inquiets ou en difficultés, d’autres faisant leurs premiers pas en Bourse. La plateforme téléphonique Assurance Banque Épargne Info Service (ABEIS) a reçu plus de 170 000 appels.

De nouveaux contenus informatifs et des vidéos sur des sujets clés, notamment les projets d’épargne, ont été mis en ligne sur le site Internet qui a enregistré une audience de 1,3 million de visites en 2020, en hausse de 16 % par rapport à 2019. Les autorités ont également organisé à l’automne 2020 un cycle de 40 conférences pédagogiques en ligne, les « Rendez-vous de l’épargne », en collaboration avec la Banque de France.

Lutter contre le Green Washing

En 2020, la veille réalisée sur quelque 1 500 publicités financières a révélé deux tendances marquées : la promotion des contrats d’assurance-vie en unités de compte (UC) et la promotion des produits d’investissement mettant en avant des arguments liés à la finance durable. La proposition d’une épargne plus dynamique s’inscrit dans un environnement macroéconomique de taux d’intérêt durablement bas.

Les autorités attendent des professionnels un accompagnement adapté des clients, dans le respect des promesses faites aux épargnants. Le Pôle commun coordonne les actions des autorités pour lutter contre le « verdissement de façade » des produits financiers. Il accompagne la mise en œuvre du nouveau cadre réglementaire européen sur le recueil des préférences environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) des clients.

Se préparer pour 2022

Le Pôle commun s’est attaché tout au long de 2020 à coordonner les contrôles menés auprès des professionnels du secteur financier par chacune des autorités et à en partager les constats pour améliorer la supervision de la Place. Les travaux thématiques se sont poursuivis sur le parcours digital du client, la déshérence de l’épargne salariale ou l’auto-placement de titres financiers auprès d’une clientèle non professionnelle.

S’agissant de la commercialisation de produits financiers aux personnes âgées vulnérables, à l’issue des échanges du Pôle commun avec la Place au travers de cinq ateliers thématiques, les autorités ont publié en avril 2021 un rapport de synthèse et une communication aux acteurs du secteur financier les appelant à se saisir du sujet pour être en mesure de présenter leurs avancées en 2022.

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PER : le plébiscite des épargnants français

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier

Patrimoine

le 09/06/2021

Ce lundi 7 juin, le Gouvernement s'est félicité de la « forte croissance » du Plan Epargne Retraite (PER), qui a séduit près de 2,8 millions de Français en 2020. Quelles perspectives pour ce produit, à l'heure où la réforme des retraites revient dans le débat public ? Le point avec Le Courrier Financier.

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Carmignac Nomme un Gérant Actions de tout premier plan pour deux de ses stratégies phares

La Rédaction
Le Courrier Financier

Actualités

le 20/03/2024

Kristofer prendra les rênes de la stratégie Carmignac Investissement ainsi que de la poche actions de la stratégie Carmignac Patrimoine et rejoindra également le comité d’investissement stratégique.

Cette arrivée fait suite à la décision de David Older de prendre sa retraite et de quitter l'entreprise le 4 avril 2024.

Pour la gestion de la stratégie Patrimoine, Kristofer travaillera aux côtés des deux duos d’experts promus en septembre dernier au service des trois moteurs de performance dont est désormais dotée la stratégie : la sélection de titres, la gestion de la poche obligataire et de l’exposition devises et le pilotage de la composante macro-économique, la construction de portefeuille et la gestion des risques.

De nationalités américaine et suédoise, Kristofer est diplômé en commerce et en finance de l’Université d’Uppsala en Suède. Il rejoint Carmignac en provenance de Swedbank Robur, où il a dirigé depuis 2006 plusieurs fonds actions sur les marchés développés et émergents. En avril 2016, Kristofer a pris la responsabilité d’une stratégie actions internationales, aujourd’hui notée cinq étoiles par Morningstar et dont l’encours sous gestion est de l’ordre de 10 milliards d’euros. En mars 2020, il a été nommé gérant d’un fonds actions technologiques, aujourd’hui également notée cinq étoiles par Morningstar 1 et dont l’encours sous gestion atteint
12,8 milliards d’euros.

Kristofer est un expert de la sélection de titres. Fort d’une approche d’investissement éprouvée combinant la recherche fondamentale approfondie sur les entreprises et analyse macroéconomique pragmatique, Kristofer a obtenu des résultats exceptionnels sur le long terme.

Depuis qu’il en a pris la gestion en avril 2016, le fonds actions internationales a surperformé son indice de référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 133 % et de 145 %, et l’encours sous gestion a été multiplié par près de cinq2.

De même, le fonds actions technologiques dont il a pris la gestion en mars 2020 a surperformé son indice de
référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 105 % et de 89 % alors que, dans le même temps, son encours sous gestion a presque triplé3
.
Édouard Carmignac déclare : « L’arrivée de Kristofer illustre l’attractivité de Carmignac pour les entrepreneurs qui nourrissent une passion pour la gestion active de conviction. Ses résultats passés sont très impressionnants et je suis convaincu que son processus d’investissement éprouvé profitera largement à nos clients sur le long terme.
Je tiens également à remercier David Older pour sa contribution au développement de l’équipe actions de Carmignac. Je profite de cette occasion pour lui souhaiter le meilleur pour l’avenir. »

Kristofer Barrett ajoute : « Les prochaines années s’annoncent charnières sur les marchés actions. Je suis convaincu qu’une gestion active, permettant de mettre en œuvre des convictions dans les portefeuilles, est la clé de la réussite dans cet environnement en mutation. Carmignac a fait, en partie, sa renommée sur sa capacité à se positionner à contre-courant chaque fois que cela s’est avéré nécessaire et je suis impatient de rejoindre son équipe de gérants talentueux. »

« Après neuf années passionnantes chez Carmignac, le moment est venu pour moi de prendre ma retraite. Je laisse l’équipe et les fonds entre de bonnes mains et je continuerai à suivre de près les succès futurs de Carmignac », conclut David Older.

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La SCPI Alta Convictions acquiert à Annecy un Retail Park 100% loué et conforte son objectif de distribution

La Rédaction
Le Courrier Financier

Actualités

le 20/03/2024

Cet actif, acquis pour un montant d’environ 25M€ à des conditions reflétant le nouveau cycle immobilier, est en ligne avec la stratégie de la SCPI Alta Convictions de constituer un patrimoine de qualité, et de servir un rendement d’a minima 6%* en 2024 aux porteurs de parts.

Situé dans le pôle commercial établi d’Annecy Seynod qui attire 12 millions de visiteurs par an, cet actif bénéficie d’un excellent positionnement au sein d’un bassin annécien prospère et en croissance, attirant chaque année de
nouveaux habitants.

Les 9 cellules commerciales du retail park sont 100% louées à des enseignes de renom comme l’enseigne d’électroménager Boulanger, adressant aussi bien l’équipement de la personne que l’équipement de la maison. Signe que le retail park a trouvé son marché, 7 des 9 enseignes sont présentes depuis l’ouverture du site en 2007 et nombre d’entre elles ont renouvelé leur bail récemment.

Altarea IM a d’ores et déjà identifié des leviers permettant d’envisager à terme des réversions de loyers ou des sources de revenus complémentaires, en ce compris via l’amélioration des caractéristiques environnementales de l’actif (installation de panneaux photovoltaïques, bornes de recharge de véhicules électriques) et pourra s’appuyer sur les expertises reconnues en la matière du Groupe Altarea.

La SCPI Alta Convictions a été conseillée par l’étude Allez & Associés. L’acquisition a été financée par BECM (Banque Européenne du Crédit Mutuel), conseillée par Victoires Notaires Associés. JLL a été l’intermédiaire de la transaction dans le cadre d’un mandat co-exclusif avec BNP Paribas RETF.

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Stéphane Levy – Chahine Capital : intégration ESG, « nous envisageons une certification ISR »

La Rédaction
Le Courrier Financier

Responsabilité sociale

le 26/05/2021

Au terme d'un an de crise sanitaire, Chahine Capital revient sur sa dynamique de croissance en Europe. Comment la société favorise-t-elle l'intégration des critères ESG dans sa gestion ? Comment les fonds de la gamme Digital Stars adaptent-ils leur allocation en 2021 ?

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L’investissement ESG franchit un cap en 2020, selon une étude Natixis IM

La Rédaction
Le Courrier Financier

Responsabilité sociale

le 23/04/2021

Les institutions financières sont toujours plus nombreuses à déployer une large gamme de stratégies environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) pour répondre à la demande croissante en investissements plus durables, selon une étude (en anglais) publiée ce jeudi 22 avril par Natixis Investment Managers (Natixis IM).

Le choix mondial de l'ESG

Environ trois quarts des investisseurs professionnels — 72 % des investisseurs institutionnels et 77 % des sélectionneurs de fonds professionnels — appliquent désormais des stratégies ESG, contre 61 % et 65 % respectivement depuis 2018. La croissance de l’ESG s'est accélérée en 2020, dans un contexte marqué par un nombre inédit de lancements de produits dédiés et d’une collecte record pour ces fonds. Cette année, 68 % des sélectionneurs de fonds prévoient d'élargir l'offre ESG de leur société.

Ils y sont poussés par la demande des investisseurs, qui découle d’une sensibilité sociale accrue (à 75 %) et du fait que l'investissement ESG a désormais atteint une masse critique parmi les investisseurs généralistes (50 %). Selon eux, les autres facteurs qui stimulent la demande d'investissements ESG sont le désir des investisseurs de participer à l'économie verte (42 %) et les préoccupations liées au changement climatique (36 %).

« L'adoption rapide de l'ESG à l'échelle mondiale soulève des questions vis-à-vis de cette dynamique, va-t-elle va se poursuivre ou on se dirige-t-on vers une bulle. La réponse réside dans une plus grande connaissance des motivations des investisseurs, afin de déployer des stratégies ESG en phase avec leurs valeurs et pouvoir établir des attentes réalistes tant pour les résultats financiers que pour l'impact sociétal », commente Harald Walkate, responsable ESG de Natixis IM.

Standardisation des données

Natixis IM a analysé les résultats d'une série d'enquêtes menées auprès d'investisseurs institutionnels, de sélectionneurs de fonds et de conseillers financiers sur la manière dont ils appliquent l'ESG. Lorsqu'on les examine sous l'angle de la dernière enquête menée par Natixis IM auprès des investisseurs individuels, la question de savoir si les investisseurs professionnels, les investisseurs individuels et leurs conseillers sont sur la même longueur d'onde concernant l’investissement ESG se pose.

77 % des sélectionneurs de fonds et 75 % des investisseurs institutionnels tiennent désormais compte des facteurs ESG. Les conseillers financiers sont du même avis : près de six conseillers financiers sur dix (59 %) s'attendent à ce que l'investissement ESG se soit généralisé d’ici cinq ans. Grâce à la disponibilité de meilleures données ESG et à la standardisation des reportings, Natixis IM voit émerger un discours plus fort sur les mérites financiers de l'investissement ESG.

Plus de la moitié des investisseurs professionnels interrogés par Natixis IM (53 % des investisseurs institutionnels et 55 % des sélectionneurs de fonds) s'accordent désormais à dire que les entreprises ayant de meilleurs bilans ESG génèrent de meilleurs rendements. Plus de six conseillers sur dix (63 %) conviennent également que les stratégies ESG peuvent offrir un potentiel de surperformance par rapport aux marchés.

Approches multiples de l'ESG

La principale motivation des investisseurs institutionnels pour intégrer l'ESG depuis 2017 est de s'assurer que leurs actifs représentent mieux leurs valeurs. L'alignement des actifs et des valeurs est également l'une des principales motivations des sélectionneurs de fonds, juste derrière la demande des clients. Trois quarts des investisseurs individuels (77 %) précédemment interrogés par Natixis affirment qu'il est important que leurs investissements et leurs valeurs soient alignés.

En outre, ce que les investisseurs disent souhaiter le plus d'une relation avec un conseiller professionnel, c'est qu'il identifie les investissements qui correspondent à leurs valeurs personnelles. Il apparaît primordial pour les sociétés financières de comprendre cette attente, afin de pouvoir développer leurs offres ESG et adapter leurs stratégies afin de répondre au mieux aux objectifs – financiers et non financiers – de leurs clients.

« Bien que les approches puissent différer, l’objectif reste le même pour les investisseurs. Le succès d’une stratégie ESG réussie tient selon nous à cette diversité. Les problématiques ESG peuvent être complexes, et nécessitent souvent une approche à long terme, qui peut varier d’une région ou d’une culture à l’autre. Les gestionnaires d’actifs multi-boutiques sont particulièrement bien placés pour promouvoir une approche diversifiée de l’ESG, et ainsi adapter les meilleures stratégies aux objectifs et aux attentes de leurs clients », déclare Estelle Castres, co-directeur de la distribution, France, Belux, Genève, Monaco et Israël chez Natixis IM.

5 pistes pour les professionnels

L'enquête met en évidence les approches suivantes adoptées par les investisseurs professionnels :

Intégration : L’approche la plus répandue, adoptée par 54 % des sélectionneurs de fonds et 48 % des investisseurs institutionnels, consiste à intégrer l'analyse des facteurs ESG dans le processus d'investissement global, en tenant compte des problèmes qui pourraient affecter de manière significative la performance de l'entreprise ;

Filtrage négatif : Quatre sélectionneurs de fonds (42 %) et investisseurs institutionnels (40 %) sur dix ont recours au filtrage négatif. L'exclusion d'entreprises ou de secteurs jugés non éthiques ou nuisibles, une approche adoptée par les premiers adeptes de l'investissement socialement responsable dans les années 1970, est tombée en désuétude auprès de nombreux investisseurs, faute de preuves convaincantes qu'elle produisait un avantage financier ou sociétal. Le nombre de sélectionneurs de fonds ayant recours au filtrage négatif a diminué de 15 % entre 2019 et 2020 ;

Actionnariat actif : Plus d'un tiers des investisseurs professionnels, dont 35 % des sélectionneurs de fonds et 34 % des investisseurs institutionnels, abordent les questions ESG en exerçant leurs droits de regard et leur voix pour provoquer des changements, soit une augmentation de 45 % et 51 % respectivement en 2020 par rapport à 2019. Parallèlement, 35 % des investisseurs institutionnels affirment que l'une des principales raisons pour lesquelles ils mettent en œuvre des stratégies ESG est d'influencer le comportement des entreprises ;

Investissement à impact : 42 % des sélectionneurs de fonds et 34 % des investisseurs institutionnels sont engagés dans l'investissement à impact, avec l'intention de générer et de mesurer des avantages sociaux et environnementaux parallèlement aux rendements financiers ;

Investissement thématique : 43 % des sélectionneurs de fonds et 28 % des investisseurs institutionnels se concentrent sur l'investissement thématique, qui recherche des opportunités dans les tendances émergentes telles que celles induites par les changements démographiques, l'innovation et les priorités sociales ou politiques.

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Contrôle fiscal 2020 : Bercy en a réalisé plus de 365 000, malgré la crise sanitaire

La Rédaction
Le Courrier Financier

Actualités

le 20/04/2021

Le ministère de l'Économie et des Finances de la République française (Bercy) publie ce mardi 20 avril une note sur les résultats du contrôle fiscal en 2020. Dans un contexte de crise économique et sanitaire, Bercy poursuit sa la lutte contre la fraude fiscale. Les opérations de contrôle et les procédures de recours après contrôle ont été suspendues entre mars et juin 2020. Ils ont repris progressivement entre juillet et septembre 2020.

Plus de 365 000 contrôles

Face à la crise sanitaire, les agents chargés du contrôle fiscal ont été mobilisés pour appuyer les mesures de soutien à l’économie : début 2021, plusieurs centaines d’agents du contrôle fiscal sont mobilisés sur d’autres missions, dont une cinquantaine au sein de la cellule dédiée pour traiter les aides les plus importantes du Fonds de solidarité. 365 200 contrôles ont été menés en 2020 malgré le contexte sanitaire (-17 % par rapport à 2019).

Le montant des sommes mises en recouvrement a ainsi diminué de 30 % pour atteindre 8,2 Mds€. Compte tenu de la difficulté à organiser des contrôles directement au sein des entreprises, la priorité a été donnée aux contrôles sur pièces, dont le nombre n’a diminué que de 5 % par rapport à 2019. En 2020, les encaissements suite à contrôle fiscal atteignent 7,79 Mds€ soit un niveau proche de ceux de l’année 2018 (7,73 Mds€).

Le recouvrement des sommes dues après contrôle s’est amélioré avec un taux brut de recouvrement passant de 51 % à 59 %. L’activité juridictionnelle s’est également maintenue malgré la situation sanitaire : 1 484 dossiers d’escroquerie ou de fraude fiscale démontrée ou présumée ont conduit à une saisine de l’autorité judiciaire. Le nombre de procédures de « police fiscale » (présomptions caractérisées de fraude) se maintient.

Face à la crise sanitaire...

En 2020, la crise sanitaire a appelé « une attitude bienveillante des services de contrôle à l’égard des contribuables de bonne foi qui se trouvaient en grande difficulté financière », rappelle Bercy. Dès l'été 2020, les contrôles ont privilégié les dossiers frauduleux ou ceux encadrés par des délais légaux. Le contrôle des personnes physiques non affectées par la crise, notamment dans le domaine patrimonial (successions, IFI, etc.), et celui des dispositifs d’urgence ont été privilégiés.

S’agissant du fonds de solidarité, 43 500 contrôles a posteriori ont conclu à des versements indus pour 64 M€ entre avril 2020 et avril 2021. L’action de contrôle a priori a permis d’éviter des paiements immédiats pour près de 1,8 million de demandes. La priorité a été donnée à la programmation des contrôles sur la base de l’analyse de données de masse (datamining) : le nombre de dossiers identifiés a augmenté de 50 % (150 000 dossiers, contre 100 000 en 2019) et cette méthode de programmation représente désormais près d’un tiers des contrôles contre 22 % en 2019.

Aujourd’hui, une centaine de modèles statistiques ou de requêtes correspondant à autant de risques fiscaux ont été construits et permettent de détecter des fraudes graves, des incohérences ou de simples erreurs. Les enjeux de soutien aux entreprises ont permis d’aller plus loin, en 2020, dans la construction de la nouvelle relation de confiance entre les usagers et l’administration fiscale en approfondissant la dynamique de transformation du contrôle fiscal.

...transformer le contrôle fiscal

Le nombre de contrôles qui se sont conclus par une acceptation du contribuable a encore progressé en 2020. En particulier, les régularisations en cours de contrôle ont représenté près de 40 % des contrôles à distance (+11 points) et 17 % des contrôles dans l’entreprise (+2 points) : cela représente 2,1 Md€ de droits et intérêts régularités depuis le 1^er janvier 2019. Le nombre de transactions dans le cadre d’un contrôle sur pièces a également progressé de 41 % (555 transactions).

L’application systématique de la garantie fiscale dans tous les dossiers éligibles amplifie le dialogue avec les contribuables et renforce la sécurité juridique. Ce mécanisme par lequel l’administration accorde une garantie sur les points examinés dans le cadre d’un contrôle et n’ayant pas donné lieu à rectification, concerne près de deux entreprises vérifiées sur trois_.

« 2020 n’a pas été une année noire pour le contrôle fiscal : au contraire, les nouveaux impératifs de soutien aux entreprises ont accéléré sa transformation. Les moyens déployés pour lutter contre la fraude, notamment par le traitement des données de masse, ont permis de cibler davantage les contrôles tout en consolidant les acquis de la nouvelle relation de confiance entre les usagers et l’administration fiscale », conclut Olivier Dussopt, Ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics.

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Investissement responsable : Aviva Investors publie son rapport 2020

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier

Responsabilité sociale

le 08/04/2021

Aviva Investors — branche de gestion d’actifs d’Aviva — publie ce jeudi 8 mars son rapport annuel sur l’investissement responsable (en anglais). Ce document fait état d’une augmentation sensible de son activité de vote et d’engagement en 2020. Il met en lumière la façon dont Aviva Investors a accordé son approche d'investissement responsable avec les priorités des clients et de la société au sens large.

« L’Histoire retiendra peut-être l'année 2020 comme une année décisive pour les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance. La pandémie a constitué un test ESG grandeur nature pour l’économie mondiale et a montré que les défis actuels ne se cantonneront pas aux frontières nationales. Les investisseurs ont un rôle essentiel à jouer dans l’évolution des grands enjeux de société, du changement climatique à la diversité, en passant par la dégradation de l'environnement et les droits de l'Homme », déclare Mark Versey, Directeur général d’Aviva Investors.

Actionnaires et gouvernance

D'après ce document, Aviva Investors a voté sur plus de 72 025 résolutions lors de 6 457 assemblées générales d’actionnaires à l’échelle mondiale en 2020, soit une progression de 16 % du nombre de résolutions et de 20 % du nombre d’assemblées par rapport à 2019. Aviva Investors a voté en faveur de 98 % des propositions d'actionnaires les plus ambitieuses dans les domaines climatique et social suivies par ShareAction.

Ce sont les questions de rémunération qui ont suscité le plus grand nombre de votes d’opposition de la part d’Aviva Investors, qui a voté contre 43 % des 7 680 résolutions liées à cette thématique. Les autres sujets qui ont entraîné des votes négatifs concernaient l’élection des administrateurs (32 %), les mesures anti-Offre Publique d’Achat (31 %) et les commissaires aux comptes (22 %).

Développement durable

Aviva Investors a été classé au second rang par ShareAction pour sa politique sur les enjeux environnementaux et a obtenu la note A+ dans le cadre du dispositif de notation des Nations unies en matière d’investissement responsable.

Grâce à ses initiatives bilatérales et collaboratives, l’exercice de ses droits de vote, le dépôt de résolutions d'actionnaires et un dialogue continu avec les autorités de réglementation, Aviva Investors a pu mener à bien 90 initiatives d’engagement. Parmi celles-ci figurent un appel aux plateformes de réseaux sociaux pour qu’elles renforcent leurs contrôles à l’égard des contenus répréhensibles ou encore la demande au gouvernement brésilien de rendre des comptes sur ses pratiques de déforestation en Amazonie.

Initiatives par classe d’actifs

Avec ses équipes ESG, actions et crédit, Aviva Investors a atteint ses objectifs d’engagement auprès de plus de 1 500 entreprises et a participé au dialogue avec 1 900 autres sociétés au travers d'initiatives collaboratives et des communications écrites. Dans le domaine des actifs réels, Aviva Investors progresse sur ses engagements qui visent à octroyer des prêts d’un milliard de livres sterling en lien avec la transition climatique d’ici 2025 — dont 189 millions de livres sterling de prêts durables proposés en 2020.

Depuis 2015, la société a également investi 5 milliards de livres sterling dans l’énergie solaire et éolienne et dans des centres de valorisation des déchets. En 2020, Aviva Investors a investi 172 millions de livres sterling dans le logement social, afin de faciliter l'accès à des logements abordables aux communautés locales dans tout le Royaume-Uni. Pour accompagner ses initiatives d’actionnariat actif, Aviva Investors a renforcé ses capacités de recherche internes ESG. Elle a notamment créé son propre outil de notation ESG et publié plus de 500 notes de recherche ces thématiques.

Les initiatives d’Aviva Investors pour réformer le marché s’inscrivent dans la lignée de sa politique d’intégration et d’engagement actionnarial. La société collabore avec les législateurs pour réformer les marchés et faire face à leurs éventuels dysfonctionnements, aux risques systémiques ou à leur instabilité. Les efforts se portent actuellement sur quatre pistes de réforme — notamment le changement climatique, la biodiversité, la résistance aux antimicrobiens et la diversité.

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Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France après 2 années de R&D.

La Rédaction
Le Courrier Financier

Asset Management

le 20/03/2024

L'innovation d'Empreinte Emploi France réside dans sa méthodologie de collecte de données, de modélisation et d'analyse « ImpacTer ». Le modèle « ImpacTer » permet, principalement, d’évaluer les retombées socioéconomiques engendrées par l’activité d’une entreprise sur sa chaîne de valeur comme la création d’emplois et de valeur générées par l’activité de ses fournisseurs implantés sur le territoire. Il permet également d’estimer les retombées fiscales de ces entreprises ou encore les emplois induits par la consommation locale des employés de toute la chaine de valeur française.

Veuillez trouver ci-dessous le lien vers le communiqué de presse (2 pages) :

Communiqué de presse - Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France - 20.03.2024

Didier Demeestère, Président fondateur de Talence Gestion, déclare : « Nous avons développé une expertise unique et nous nous réjouissons de proposer Empreinte Emploi France à notre clientèle privée et à nos clients institutionnels. Ce fonds ISR et article 9 unique en son genre affiche un objectif d’investissement durable au service des emplois et du territoire français. Désormais, l’investisseur d’Empreinte Emploi France pourra constater les retombées socio-économiques induites par les entreprises du fonds. Cette démarche favorisant les entreprises françaises qui relocalisent en France est une réponse à l'aspiration grandissante de donner du sens à ses investissements, pour la construction d’une économie plus durable. »

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Daniel CARCELES, nouveau directeur général d’INOVÉA

La Rédaction
Le Courrier Financier

Actualités

le 15/03/2024

Créé en 2017 par Marc ROSTICHER, Gérard PIERREDON, Yannis HOFFMANN, et Emmanuel HARDY, 4 Conseillers en gestion de patrimoine, INOVÉA change de directeur général. Jean-Paul SERRATO qui accompagnait le réseau depuis sa création part à la retraite et passe le relais à Daniel CARCELES.

“En 7 ans, nous avons réussi à rassembler des professionnels indépendants qui partagent la conviction que la Gestion de Patrimoine ne doit pas être réservée à une élite. Inovéa compte aujourd’hui 2000 adhérents et 65 salariés : une belle aventure humaine profonde et durable !” explique Jean-Paul SERRATO

Le nouveau directeur général, Daniel CARCELES, 48 ans, va capitaliser sur ses expériences en France et à l’international chez DELL Technologies et American Express GBT pour accompagner le groupe dans son développement et sa croissance.

“Ma décision de rejoindre INOVÉA est motivée par trois piliers fondamentaux : le profond ancrage du groupe dans des valeurs humaines essentielles, une stratégie d'accompagnement client qui repose sur une écoute attentive et précise des besoins plutôt que sur une approche exclusivement guidée par une logique de produit, et une ambition inébranlable de rester innovant en intégrant de manière proactive les changements réglementaires et les évolutions numériques. Cela dans le but de continuer à accomplir notre mission pour rendre la gestion de patrimoine accessible à tous.” détaille Daniel CARCELES.

En pleine accélération dans sa transformation numérique, INOVÉA reste néanmoins fidèle à son ADN : permettre au plus grand nombre d’épargnants de bénéficier de conseils professionnels sur mesure pour les aider à atteindre leurs projets de vie.

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PER : l’AFG publie son étude 2021 sur l’épargne salariale

La Rédaction
Le Courrier Financier

Patrimoine

le 19/03/2021

L’Association Française de la Gestion financière (AFG) — organisation qui représente les professionnels de la gestion pour compte de tiers — publie ce jeudi 18 mars son enquête annuelle à propos de l’épargne salariale et de l’épargne retraite collective d’entreprise en 2020. Il en ressort notamment ce quelques chiffres-clés :

147 milliards d’euros d’encours sur les plans d’épargne salariale et plans d’épargne retraite d’entreprise ;

22,5 milliards d’euros en épargne retraite collective d’entreprise ;

1,15 millions de titulaires d’un PER Collectif pour 8 milliards d’euros d’encours ;

13 140 euros d’épargne par bénéficiaire en moyenne.

11,2 millions de salariés

« La crise sanitaire n’a pas entamé la détermination des entreprises à mettre en place ou à faire évoluer leurs dispositifs d’épargne salariale et retraite. La loi PACTE et l’ensemble des mesures en faveur de l’épargne salariale et retraite ont un impact concret, permettant à plus de 11,2 millions de salariés de bénéficier d’un dispositif d’épargne », déclare Dominique Dorchies, Vice-présidente de la Commission Epargne salariale et épargne retraite de l’AFG.

« Les Plans d’Epargne Retraite Collectifs se développent à bon rythme, représentant près de 35 % des flux de capitaux en épargne d’entreprise collective, après seulement un peu plus d’un an d’existence. La dynamique reste très positive sur les premiers mois de l’année 2021, mais sera à pondérer par les effets de la baisse attendue des résultats des entreprises sur les distributions de participation et d’intéressement », ajoute-elle.

PER, un bon cru en 2020

« Malgré la crise Covid-19, l’année 2020 est un très bon cru pour l’épargne salariale et l’épargne retraite d’entreprise avec l’essor du PER. L’année 2021 sera probablement marquée par une baisse sensible des sommes distribuées par les entreprises au titre de la participation et de l’intéressement à destination des salariés », explique Xavier Collot, Président de la Commission Epargne salariale et épargne retraite de l’AFG.

« La prise de conscience collective des valeurs de l’investissement responsable s’accélère et l’épargne salariale et retraite n’est pas en reste. Enfin, les bonnes mesures du plan de Relance sur l’actionnariat salarié ainsi que le fort développement des fonds labellisés Relance seront des leviers à activer en 2021 ! », se félicite-il.

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Politique monétaire : la Fed, « à fond les manettes »

Patrice Gautry
Union Bancaire Privée (UBP)

Asset Management

le 18/03/2021

Ce mercredi 17 mars, les investisseurs attendaient les conclusions de la dernière réunion de la Réserve fédérale américaine (Fed). Quels éléments faut-il retenir ? Quelles perspectives se dessinent à long terme en termes de politique monétaire ? L'analyse de Patrice Gautry, Chef économiste à l'Union Bancaire Privée.

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