Les femmes, l’épargne et la retraite, une affaire avant tout de revenus

Sarah Le Gouez
Le Cercle de l'Epargne
Le rapport des femmes à l’argent et la retraite donne lieu à beaucoup de clichés, de raccourcis, de corrélations hasardeuses et de conclusions rapides. L’analyse des comportements en matière d’épargne dépend davantage du niveau de revenus et de patrimoine que de facteurs genrés.
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La société de gestion de Banque Richelieu entre au capital d’Hugau Gestion

La Rédaction
Le Courrier Financier

Richelieu Gestion, qui gère aujourd’hui près d’1 milliard d’euros d’encours, poursuit sa phase d’accélération en annonçant sa première prise de participation. Un axe de développement stratégique de Banque Richelieu et une étape majeure pour sa société de gestion, qui était inscrite dans la feuille de route établie par Lorenzo Gazzoletti, son Directeur Général, à son arrivée en juillet 2023.

Cette opération permettra à Richelieu Gestion et Hugau Gestion d’élargir leur offre en proposant à chacune des
clientèles respectives, l’accès à leurs expertises historiques phares : la gestion actions de Richelieu Gestion et la gestion obligataire et monétaire d’Hugau Gestion.


Créée en 2006, Hugau Gestion enregistre aujourd’hui près de 800M d’euros d’encours et compte 11 collaborateurs. Hugau Gestion est une des rares sociétés de gestion indépendantes à développer une véritable ingénierie de la gestion monétaire et obligataire et est reconnue pour la qualité et les performances de sa gamme. Elle gère aujourd’hui 8 OPC monétaires, obligataires, mixtes et dédiés et des mandats de gestion principalement pour des clients institutionnels.

Les équipes de Gestion et de Direction restent en place. Les clients conservent les mêmes interlocuteurs ; Catherine Huguel, co-fondatrice, demeure Responsable de la Gestion et Johan Bigot Directeur de la Gestion Taux.
Le secteur de la gestion d’actifs est en pleine évolution et l’environnement actuel est particulièrement favorable au marché des taux. Ce rapprochement offre un nouvel axe de développement à Hugau Gestion lui permettant d’intégrer un groupe bancaire indépendant, solide et d’élargir ses réseaux de distribution.


Lorenzo Gazzoletti, Directeur Général de Richelieu Gestion, déclare : “Nous nous réjouissons de cette prise de participation majoritaire qui va nous permettre de mutualiser nos compétences en offrant aux clients de Banque Richelieu ainsi qu’à ceux d’Hugau Gestion l’accès à des experts et à des stratégies d'investissements complémentaires pour répondre à leur besoin de diversification et de rendement. Nous allons développer ensemble, pour nos clients, des synergies de compétences, d’expériences et de marchés.”


Eric Le Maire, Directeur Général d’Hugau Gestion, ajoute : “Banque Richelieu dispose d’une prestigieuse renommée et d’un modèle économique solide. Ce sont pour nous des atouts formidables et différenciants renforcés par l’assise de son statut bancaire. Tout en conservant sa singularité, ses équipes et ses fonds qui ont fait sa force, cela permettra à Hugau Gestion de s’institutionnaliser davantage.

Nous partageons avec Richelieu Gestion des valeurs communes et sommes extrêmement complémentaires. Nous avons hâte de mettre en place les synergies entre nos deux Maisons au bénéfice de nos clients.”

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L’AMF encourage les prestataires de services d’investissement à renforcer leur dispositif de traitement des réclamations des clients

La Rédaction
Le Courrier Financier

Le traitement des réclamations des clients constitue un volet important de la protection des investisseurs et des épargnants, dont l’AMF a fait l’un de ses six axes prioritaires dans le cadre de sa stratégie « Impact 2027 ». Dans ce domaine, les établissements sont tenus de respecter des règles d’organisation fixées par la directive sur les marchés d’instruments financiers et de répondre à des exigences sur le traitement des réclamations issues du code de la consommation et de la réglementation européenne. 

À l’occasion d’une série de contrôles thématiques courts (dits SPOT pour Supervision des pratiques opérationnelle et thématique), l’AMF a dressé un état des lieux des dispositifs mis en place par 5 établissements prestataires de service d’investissement sur la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022. Elle a également procédé à des vérifications sur un échantillon de réclamations pour chacun des prestataires.

Les points d’attention de l’AMF ont porté sur : 

  • la définition adoptée par les établissements pour qualifier une réclamation ;
  • l’organisation et le pilotage du traitement des réclamations ;
  • l’accessibilité de l’information sur le traitement des réclamations ;
  • les engagements pris par les établissements concernant le délai de réponse et la gratuité du dispositif ;
  • l’information des clients sur les voies de recours ;
  • le dispositif de contrôle et l’amélioration continue.

Les équipes de l’AMF se sont également intéressées à la prise en compte de la vulnérabilité des clients dans le traitement des réclamations et la façon dont ce traitement était susceptible de révéler une situation de vulnérabilité. Elles ont aussi examiné dans quelle mesure les éventuels dysfonctionnements remontés via les réclamations ont été pris en compte pour ajuster la gouvernance des produits. Dans le cadre de la réglementation sur les marchés d’instruments financiers, les distributeurs d’instruments financiers doivent, en effet, définir un marché cible et une stratégie de distribution adaptée pour favoriser une commercialisation en adéquation avec les besoins et les profils des clients. L’analyse des plaintes des clients doit être prise en considération dans le réexamen périodique des produits et des services.


Dans sa synthèse, l’AMF relève des insuffisances chez certains prestataires dans le respect des exigences applicables, sur la définition de la réclamation les conduisant à surévaluer ou à l’inverse à sous-évaluer les réclamations déclarées à l’AMF. Elle pointe également des faiblesses concernant l’information systématique des clients lorsque le délai prévu pour le traitement des réclamations (60 jours) risque d’être dépassé. Les voies de recours offertes aux clients ne sont pas systématiquement indiquées en cas de réponse défavorable de l’établissement.

De plus, l’approche par les risques a conduit trop souvent à écarter la thématique « réclamations » des plans de contrôles. À cet égard, l’AMF rappelle l’importance de justifier les approches par les risques retenues par les établissements. Les contrôles ont, par ailleurs, montré qu’aucun des établissements examinés n’avait intégré, sur la période sous revue, les réclamations dans la revue annuelle de leur dispositif de gouvernance des produits.


Parallèlement, le document énumère un certain nombre de bonnes pratiques observées durant les contrôles, parmi lesquelles

  • assurer une veille sur les réseaux sociaux et considérer ce canal comme une source possible pour les clients afin de faire valoir une réclamation ;
  • disposer de collaborateurs qualifiés et/ou d’un service dûment identifiés, accessibles pour le client et dont la seule attribution est le traitement des réclamations pour améliorer la qualité de ce traitement ;
  • prévoir l’intervention d’experts en fonction des thématiques soulevées par les réclamations en appui des services en charge de leur traitement ;
  • former régulièrement les collaborateurs des services en charge du traitement des réclamations ;
  • lorsque des contrôles sont effectués, ces derniers permettent de s’assurer de la qualité des réponses adressées aux réclamations, afin d’éviter la standardisation des réponses, de délivrer les explications nécessaires et in fine d’apporter satisfaction aux clients. 
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AMF : Astrid Milsan est nommée secrétaire générale par intérim

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'Autorité des marchés financiers (AMF) — chargée de veiller à la protection de l’épargne en produits financiers, à l’information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés — annonce ce lundi 29 janvier avoir pris toutes les dispositions nécessaires à son bon fonctionnement, suite à l’empêchement temporaire de Sébastien Raspiller, secrétaire général.

Jusqu'au 15 avril 2024

Dans ces circonstances, Marie-Anne Barbat-Layani, présidente, a nommé Astrid Milsan secrétaire générale par intérim de l'AMF. Elle exerce l’intégralité des fonctions de secrétaire générale jusqu’au retour de Sébastien Raspiller, le 15 avril 2024. 

Pour rappel, Astrid Milsan est secrétaire générale adjointe de l’AMF depuis 2019 en charge de la direction des émetteurs et de la direction des affaires comptables. Nommée secrétaire générale par intérim par décision de la présidente le 21 décembre 2023, Astrid Milsan est maintenue dans ses fonctions jusqu’au 15 avril 2024.

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Carmignac Nomme un Gérant Actions de tout premier plan pour deux de ses stratégies phares

La Rédaction
Le Courrier Financier

Kristofer prendra les rênes de la stratégie Carmignac Investissement ainsi que de la poche actions de la stratégie Carmignac Patrimoine et rejoindra également le comité d’investissement stratégique.

Cette arrivée fait suite à la décision de David Older de prendre sa retraite et de quitter l'entreprise le 4 avril 2024.

Pour la gestion de la stratégie Patrimoine, Kristofer travaillera aux côtés des deux duos d’experts promus en septembre dernier au service des trois moteurs de performance dont est désormais dotée la stratégie : la sélection de titres, la gestion de la poche obligataire et de l’exposition devises et le pilotage de la composante macro-économique, la construction de portefeuille et la gestion des risques.

De nationalités américaine et suédoise, Kristofer est diplômé en commerce et en finance de l’Université d’Uppsala en Suède. Il rejoint Carmignac en provenance de Swedbank Robur, où il a dirigé depuis 2006 plusieurs fonds actions sur les marchés développés et émergents. En avril 2016, Kristofer a pris la responsabilité d’une stratégie actions internationales, aujourd’hui notée cinq étoiles par Morningstar et dont l’encours sous gestion est de l’ordre de 10 milliards d’euros. En mars 2020, il a été nommé gérant d’un fonds actions technologiques, aujourd’hui également notée cinq étoiles par Morningstar 1 et dont l’encours sous gestion atteint
12,8 milliards d’euros.

Kristofer est un expert de la sélection de titres. Fort d’une approche d’investissement éprouvée combinant la recherche fondamentale approfondie sur les entreprises et analyse macroéconomique pragmatique, Kristofer a obtenu des résultats exceptionnels sur le long terme.

Depuis qu’il en a pris la gestion en avril 2016, le fonds actions internationales a surperformé son indice de référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 133 % et de 145 %, et l’encours sous gestion a été multiplié par près de cinq2.

De même, le fonds actions technologiques dont il a pris la gestion en mars 2020 a surperformé son indice de
référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 105 % et de 89 % alors que, dans le même temps, son encours sous gestion a presque triplé3
.
Édouard Carmignac déclare : « L’arrivée de Kristofer illustre l’attractivité de Carmignac pour les entrepreneurs qui nourrissent une passion pour la gestion active de conviction. Ses résultats passés sont très impressionnants et je suis convaincu que son processus d’investissement éprouvé profitera largement à nos clients sur le long terme.
Je tiens également à remercier David Older pour sa contribution au développement de l’équipe actions de Carmignac. Je profite de cette occasion pour lui souhaiter le meilleur pour l’avenir. »

Kristofer Barrett ajoute : « Les prochaines années s’annoncent charnières sur les marchés actions. Je suis convaincu qu’une gestion active, permettant de mettre en œuvre des convictions dans les portefeuilles, est la clé de la réussite dans cet environnement en mutation. Carmignac a fait, en partie, sa renommée sur sa capacité à se positionner à contre-courant chaque fois que cela s’est avéré nécessaire et je suis impatient de rejoindre son équipe de gérants talentueux. »

« Après neuf années passionnantes chez Carmignac, le moment est venu pour moi de prendre ma retraite. Je laisse l’équipe et les fonds entre de bonnes mains et je continuerai à suivre de près les succès futurs de Carmignac », conclut David Older.

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La SCPI Alta Convictions acquiert à Annecy un Retail Park 100% loué et conforte son objectif de distribution

La Rédaction
Le Courrier Financier


Cet actif, acquis pour un montant d’environ 25M€ à des conditions reflétant le nouveau cycle immobilier, est en ligne avec la stratégie de la SCPI Alta Convictions de constituer un patrimoine de qualité, et de servir un rendement d’a minima 6%* en 2024 aux porteurs de parts.

Situé dans le pôle commercial établi d’Annecy Seynod qui attire 12 millions de visiteurs par an, cet actif bénéficie d’un excellent positionnement au sein d’un bassin annécien prospère et en croissance, attirant chaque année de
nouveaux habitants.

Les 9 cellules commerciales du retail park sont 100% louées à des enseignes de renom comme l’enseigne d’électroménager Boulanger, adressant aussi bien l’équipement de la personne que l’équipement de la maison. Signe que le retail park a trouvé son marché, 7 des 9 enseignes sont présentes depuis l’ouverture du site en 2007 et nombre d’entre elles ont renouvelé leur bail récemment.

Altarea IM a d’ores et déjà identifié des leviers permettant d’envisager à terme des réversions de loyers ou des sources de revenus complémentaires, en ce compris via l’amélioration des caractéristiques environnementales de l’actif (installation de panneaux photovoltaïques, bornes de recharge de véhicules électriques) et pourra s’appuyer sur les expertises reconnues en la matière du Groupe Altarea.

La SCPI Alta Convictions a été conseillée par l’étude Allez & Associés. L’acquisition a été financée par BECM (Banque Européenne du Crédit Mutuel), conseillée par Victoires Notaires Associés. JLL a été l’intermédiaire de la transaction dans le cadre d’un mandat co-exclusif avec BNP Paribas RETF.

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AMF : quelles priorités de supervision pour l’année 2024 ?

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
Ce jeudi 18 janvier, l'Autorité des marchés financiers (AMF) présentait ses vœux à la presse. A cette occasion, le régulateur a dévoilé sa feuille de route 2024. A quoi les sociétés de gestion (SGP) et les conseillers en gestion de patrimoine (CGP) doivent-ils s'attendre ? Le point avec Le Courrier Financier.
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Investir en actions : vers de nouveaux sommets en 2024 ?

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
Ce vendredi 22 décembre, l'Autorité des marchés financiers publie son Baromètre 2023 de l'épargne et de l'investissement. D'après cette étude, les Français s'intéressent de plus en plus aux actions. Faut-il miser sur ce type de placement en 2024 ? Le point avec Le Courrier Financier.
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Investissement : la gamification augmente la prise de risque chez les jeunes

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
Investir en bourse, ce n'est pas jouer à la loterie. Le 22 novembre dernier, l'Autorité des marchés financiers (AMF) publiait les résultats d'une expérience sur la gamification et l'augmentation de la prise de risque chez les jeunes investisseurs. Comment aider les investisseurs particuliers à mieux évaluer les risques ? Le point avec Le Courrier Financier.
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Crowdfunding : Vatel Direct obtient l’agrément PSFP

La Rédaction
Le Courrier Financier

Vatel Directplateforme de financement participatif (crowdfunding) obligataire de Vatel Capital, qui finance les PME françaises en croissance — annonce ce mercredi 29 novembre l’obtention du nouvel agrément européen délivré par l’Autorité des marchés financiers (AMF). La plateforme devient ainsi Prestataire de Services de Financement Participatif (PSFP).

Vatel Direct finance des PME sous forme d'obligations simples, remboursables mensuellement, capital et intérêts inclus, pour des montants compris entre 500 000 euros et 5 M€ et sur des durées qui vont de deux à cinq ans. Depuis sa création en 2016, Vatel Direct a réalisé 55 opérations de financement pour plus de 70 M€. La plateforme a déjà remboursé, capital et intérêts compris, plus de 58 M€ à ses souscripteurs.

Qu'est-ce qui change avec l'agrément PSFP ?

Cet agrément PSFP remplace l’agrément de Conseiller en Investissement Participatif (CIP) depuis le 10 novembre 2023. Grâce à son obtention, Vatel Direct va pouvoir continuer son activité et proposer de nouvelles opportunités d’investissement dans des PME françaises matures cotées et non cotées. Ce nouvel agrément implique certains changements :

  • le montant maximum de collecte par porteur de projet est de 5 M€ sur 12 mois glissants ;
  • la mise en place d’une fiche d’informations clés sur l’investissement (FICI) pour chaque offre présentée sur la plateforme. CeYe dernière remplace l’ancien document règlementaire et permet à l’investisseur de prendre connaissance de toutes les informations pertinentes sur l’offre. C’est ce document qui fait foi et dont le porteur de projet est responsable auprès des investisseurs ;
  • la mise en place d’un nouveau questionnaire de connaissance et d’un simulateur pour déterminer le patrimoine net de l’investisseur afin d’estimer sa capacité d’investissement ;
  • une nouvelle protection pour les investisseurs en les séparant en deux catégories, d’une part les investisseurs avertis et d’autre part les investisseurs non avertis. Cette distinction se fait selon les connaissances en matière d’investissement et selon les capacités financières de l’investisseur. Un investisseur non avert dispose d’un délai de réflexion de quatre jours après sa souscription.
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Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France après 2 années de R&D.

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'innovation d'Empreinte Emploi France réside dans sa méthodologie de collecte de données, de modélisation et d'analyse « ImpacTer ». Le modèle « ImpacTer » permet, principalement, d’évaluer les retombées socioéconomiques engendrées par l’activité d’une entreprise sur sa chaîne de valeur comme la création d’emplois et de valeur générées par l’activité de ses fournisseurs implantés sur le territoire. Il permet également d’estimer les retombées fiscales de ces entreprises ou encore les emplois induits par la consommation locale des employés de toute la chaine de valeur française.

Veuillez trouver ci-dessous le lien vers le communiqué de presse (2 pages) :

Communiqué de presse - Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France - 20.03.2024

Didier Demeestère, Président fondateur de Talence Gestion, déclare : « Nous avons développé une expertise unique et nous nous réjouissons de proposer Empreinte Emploi France à notre clientèle privée et à nos clients institutionnels. Ce fonds ISR et article 9 unique en son genre affiche un objectif d’investissement durable au service des emplois et du territoire français. Désormais, l’investisseur d’Empreinte Emploi France pourra constater les retombées socio-économiques induites par les entreprises du fonds. Cette démarche favorisant les entreprises françaises qui relocalisent en France est une réponse à l'aspiration grandissante de donner du sens à ses investissements, pour la construction d’une économie plus durable. »

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Daniel CARCELES, nouveau directeur général d’INOVÉA

La Rédaction
Le Courrier Financier

Créé en 2017 par Marc ROSTICHER, Gérard PIERREDON, Yannis HOFFMANN, et Emmanuel HARDY, 4 Conseillers en gestion de patrimoine, INOVÉA change de directeur général. Jean-Paul SERRATO qui accompagnait le réseau depuis sa création part à la retraite et passe le relais à Daniel CARCELES. 

“En 7 ans, nous avons réussi à rassembler des professionnels indépendants qui partagent la conviction que la Gestion de Patrimoine ne doit pas être réservée à une élite. Inovéa compte aujourd’hui 2000 adhérents et 65 salariés : une belle aventure humaine profonde et durable !”  explique Jean-Paul SERRATO

Le nouveau directeur général, Daniel CARCELES, 48 ans, va capitaliser sur ses expériences en France et à l’international chez DELL Technologies et American Express GBT pour accompagner le groupe dans son développement et sa croissance.

Ma décision de rejoindre INOVÉA est motivée par trois piliers fondamentaux : le profond ancrage du groupe dans des valeurs humaines essentielles, une stratégie d'accompagnement client qui repose sur une écoute attentive et précise des besoins plutôt que sur une approche exclusivement guidée par une logique de produit, et une ambition inébranlable de rester innovant en intégrant de manière proactive les changements réglementaires et les évolutions numériques. Cela dans le but de continuer à accomplir notre mission pour rendre la gestion de patrimoine accessible à tous.” détaille Daniel CARCELES.

En pleine accélération dans sa transformation numérique, INOVÉA reste néanmoins fidèle à son ADN : permettre au plus grand nombre d’épargnants de bénéficier de conseils professionnels sur mesure pour les aider à atteindre leurs projets de vie.

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Finance durable : l’AMF publie un deuxième rapport sur le reporting taxonomie des sociétés cotées

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'Autorité des marchés financiers (AMF) publie ce lundi 20 novembre un deuxième rapport sur le reporting taxonomie des sociétés non-financières cotées. Ce document analyse la qualité des informations fournies par 31 sociétés non financières, en ce qui concerne l’éligibilité et l’alignement de leurs activités sur la taxonomie européenne.

Cette étude apporte un décryptage de la réglementation et met en avant de bonnes pratiques pour aider les sociétés à améliorer leur reporting — qui doit concourir à orienter les investissements vers les activités économiques durables. Ce document fait suite à une première analyse des reportings taxonomie des sociétés cotées publiée en novembre 2022.

Taxonomie européenne

Le règlement Taxonomie est un système européen de classification des activités économiques permettant d’identifier les activités considérées comme durables sur le plan environnemental. Le règlement et ses actes délégués dressent une liste évolutive d’activités « éligibles », c’est-à-dire susceptibles de contribuer aux objectifs environnementaux, et définit pour chacune d’elles les critères pour évaluer sa durabilité.

Une activité durable — c'est-à-dire « alignée » sur la taxonomie européenne — doit remplir trois conditions : contribuer à au moins un des six objectifs environnementaux européens, ne pas nuire aux autres objectifs et respecter des garanties minimales sociales et sociétales. Les sociétés qui publient des déclarations de performance extra-financières doivent communiquer sur le niveau d’éligibilité et, depuis 2023 pour les sociétés non financières, sur le niveau de durabilité de leurs activités selon la taxonomie.

Dans son étude, l’AMF a analysé les informations de 31 entreprises cotées non financières de taille et secteurs d’activité variés. La plupart de ces sociétés ont poursuivi les efforts engagés depuis le 1er janvier 2022 : la grande majorité d’entre elles a publié les différents indicateurs demandés accompagnés d’informations contextuelles. Les explications et les données chiffrées publiées paraissent cependant hétérogènes et peu comparables d’un émetteur à l’autre.

Quatre points de vigilance

Pour cette deuxième année de reporting, les informations fournies par les sociétés étudiées sur la nature de leurs activités éligibles sont dans l’ensemble satisfaisantes. Néanmoins, l’AMF souligne la nécessité d’expliquer l’évolution du taux d’éligibilité d’un exercice à l’autre, dans un contexte où près du tiers des sociétés ont par exemple identifié de nouvelles activités éligibles.

Les sociétés non financières ont communiqué pour la première fois en 2023 sur le taux d’alignement de leurs activités économiques sur la taxonomie en lien avec les deux objectifs d’atténuation du changement climatique et d’adaptation au changement climatique. Dans ce domaine, le rapport met en avant les principaux constats suivants :

  • la quasi-totalité des sociétés se sont limitées à analyser la contribution de leurs activités à l’objectif d’atténuation du changement climatique et ne prennent pas suffisamment en compte l’objectif d’adaptation au changement climatique. L’AMF souligne que l’analyse des contributions aux différents objectifs de la taxonomie est essentielle pour une bonne application de la réglementation ;
  • plusieurs sociétés ont choisi de renoncer à déclarer l’alignement de certaines de leurs activités pour cause d’incertitudes juridiques ;
  • peu d’entreprises ont identifié des plans d’investissements durables alors que cette information est importante pour rendre compte de leurs efforts de transition ;
  • près d’un tiers des sociétés étudiées ont présenté sur base volontaire des indicateurs alternatifs. C’est une possibilité à la condition de ne pas les mettre plus en avant que les informations règlementaires au risque d’induire en erreur le lecteur.

Promouvoir la finance durable

L’analyse des activités économiques éligibles et alignées soulève de nombreux enjeux méthodologiques et défis opérationnels pour les sociétés. Celle-ci ont souvent rencontré des problématiques d’accès à la donnée et d’incertitudes sur l’interprétation des critères techniques de la taxonomie, ce qui peut parfois expliquer un périmètre d’analyse réduit ou le recours à des estimations. L’AMF précise que les sociétés doivent davantage communiquer sur les limites et choix méthodologiques clés retenus dans l’élaboration de leur reporting.

La taxonomie a récemment été étendue à quatre nouveaux objectifs environnementaux qui devront être pris en compte à partir des prochains reportings en 2024 : des critères de durabilité spécifiques ont été définis pour les objectifs liés à la préservation de la biodiversité, à la protection des ressources marines et aquatiques, au développement de l’économie circulaire et à la prévention et au contrôle de la pollution. Un reporting complet des émetteurs permet aux autres acteurs des marchés financiers (gérants, assureurs, conseillers, etc.) d'intégrer à l’avenir la durabilité dans leur prise de décision et dans leur offre de produits financiers.

« Dans le cadre de ses orientation stratégiques 2023-2027, l’AMF s’est fixée pour priorité de promouvoir une finance plus durable. Nous veillons donc avec la plus grande attention à la qualité de l’information extra-financière qui est indispensable pour assurer la confiance des investisseurs. Les constats de ce rapport, riche en enseignements, permettront aux sociétés de poursuivre leurs efforts de communication sur la durabilité de leurs activités, » a déclaré Marie-Anne Barbat-Layani, la présidente de l’AMF.

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Crowdfunding immobilier : My Capital Immo obtient le statut PSFP

La Rédaction
Le Courrier Financier

My Capital Immo — plateforme de financement participatif (crowdfunding) dédiée au secteur immobilier — annonce ce mercredi 15 novembre avoir obtenu l'agrément prestataire de services de financement participatif (PSFP), délivré par l'Autorité des marchés financiers (AMF). Ce statut est obligatoire pour tous les acteurs du crowdfunding en France depuis le 10 novembre 2023. Il renforce la protection des investisseurs et confirme la solidité de My Capital Immo.

Ce qui change avec l'agrément PSFP

Cette évolution significative intervient dans le cadre du règlement européen (UE) 2020/1503, qui met un terme aux anciens régimes de Conseillers en Investissements Participatifs (CIP) et d’Intermédiaires en Financement Participatif (IFP). Seuls les prestataires disposant de l’agrément PSFP sont désormais autorisés à offrir des services de financement participatif dans l'Union européenne (UE). L'agrément PSFP implique notamment les changements suivants :

  • des audits renforcés des porteurs de projets : My Capital Immo va renforcer ses audits des porteurs de projets afin d'évaluer leur capacité à rembourser leurs emprunts ou à rémunérer leurs investisseurs ;
  • une FICI obligatoire : My Capital Immo va remplacer le document d'informations que vous connaissez par la fiche d'information clé d'investissement (FICI). La FICI est un document standardisé qui doit fournir aux investisseurs une information claire et concise sur le projet d'investissement ;
  • un contrôle interne renforcé : My Capital Immo va instaurer un contrôle interne à deux niveaux, complété par un prestataire qui gérera le contrôle externe. Ce dispositif vise à garantir la conformité de la plateforme aux règles applicables ;
  • une garantie prudentielle : My Capital Immo va satisfaire aux exigences de garantie prudentielle imposées par la réglementation européenne. Cette garantie vise à protéger les investisseurs en cas de défaillance de la plateforme ;
  • un commissaire aux comptes : My Capital Immo a nommé un commissaire aux comptes indépendant qui vérifiera la régularité et la sincérité de ses comptes ;
  • un contrat avec une société spécialisée en gestion extinctive : My Capital Immo a conclu un contrat avec une société spécialisée en gestion extinctive qui interviendrait en cas de défaillance de la plateforme.

Des investisseurs mieux protégés

L'agrément PSFP est également une bonne nouvelle pour les investisseurs. Il leur offre une protection accrue en tant qu'investisseurs non avertis. La réglementation européenne impose aux plateformes PSFP de mettre en place des mesures spécifiques pour protéger les investisseurs non avertis, notamment :

  • des questionnaires imposés par la réglementation européenne : My Capital Immo va mettre en place de nouveaux questionnaires destinés à évaluer l'expérience des investisseurs, leurs objectifs d'investissement, leur situation financière et leur perception des risques ;
  • un délai de réflexion de quatre jours : Les investisseurs bénéficieront désormais d'un délai de réflexion de quatre jours pour renoncer à investir si ils le souhaitent.

« Nous sommes très fiers d'obtenir l'agrément PSFP. Cet agrément est une reconnaissance de notre engagement en faveur de la protection des investisseurs. Nous sommes convaincus que ces améliorations consolideront notre relation de confiance mutuelle et enrichiront l'expérience d'investissement avec My Capital Immo », déclare Philippe Gaborieau, dirigeant de My Capital Immo.

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